Publications - page 34
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
Sommaire de La lettre du CGAAER n°114
Sommaire de La lettre du CGAAER n°114
26 janvier 2017 Librairie
Projet d’un plan pour les vins de Sauternes
Le CGAAER a été chargé d’examiner la crise qui affecte aujourd’hui les vins de Sauternes et d’accompagner les professionnels pour identifier des solutions
26 janvier 2017 Rapports
Évaluation de l’efficacité des moyens de protection des troupeaux domestiques contre la prédation exercée par le loup
Avec la recolonisation par le loup du massif alpin à partir du début des années 1990, sont intervenues les premières attaques sur les troupeaux domestiques.
19 janvier 2017
Note de synthèse : maillage vétérinaire et santé animale
La section "alimentation-santé" du CGAAER a produit plusieurs rapports qui abordent indirectement le réseau des vétérinaires en territoires ruraux et en production animale. Le ministre a lancé un groupe de travail sur ce thème avec comme objectif l'élaboration d'une feuille de route.
18 janvier 2017 Rapports
Rénadoc : une contribution de l’enseignement agricole au service public du numérique éducatif
Rénadoc est un service documentaire mutualisé de l’enseignement agricole.
24 mars 2015 Rapports
Anticiper et prévenir la perte de patrimoine génétique en cas de crises sanitaires (application aux races ovines)
La profession ovine s’inquiétant du possible appauvrissement du patrimoine génétique ovin, voire la disparition de certaines races ovines à faible effectif, le CGAAER a été missionné pour conduire une mission d’analyse des facteurs de risques sanitaires pouvant engendrer des pertes génétiques dans la population ovine française.
14 décembre 2016 Rapports
Avenir des systèmes de polyculture-élevage en Lorraine
Par lettre du 30 novembre 2015, le directeur de Cabinet a sollicité le CGAAER afin de conduire une mission relative à l’avenir des systèmes de polyculture-élevage dans la région Lorraine.
13 décembre 2016 Rapports
Plateaux techniques pour agroéquipements - État des lieux et voies d’organisation en réseau
Le CGE, l’IGAENR et le CGAAER ont été chargés en septembre 2015 d’une mission de cartographie et analyse des besoins en matière de plateaux techniques pour agroéquipements, mission pouvant initier une meilleure structuration de l’offre française.
30 novembre 2016 Rapports
La mobilisation des partenaires du projet agro-écologique
Le projet agro-écologique pour la France engagé depuis 2012 par le Ministre repose sur un principe de co-construction avec l'ensemble des partenaires professionnels concernés. Le CGAAER a été chargé d'examiner l'état de la mobilisation de ces partenaires
29 novembre 2016 Rapports
Mobilisation des partenaires du projet agro-écologique - Rapport d'audit
Le projet agro-écologique pour la France engagé depuis 2012 par le Ministre repose sur un principe de co-construction avec l'ensemble des partenaires professionnels concernés.
29 novembre 2016 Rapports
L'échouage des sargasses dans les Antilles et en Guyane
Depuis 2011, des algues brunes « sargasses » envahissent périodiquement les côtes des Petites Antilles et, dans une moindre mesure, des Guyanes. Face aux nuisances sanitaires et aux perturbations des activités touristiques, le CGAAER, l'IGA et le CGEDD ont été chargés d'étudier la situation et de formuler des propositions
28 novembre 2016 Rapports
Recrutement, formation et déroulement de carrière des enseignants-chercheurs de l'enseignement agricole
Le CGAAER a été chargé de produire un rapport sur le recrutement, la formation et le déroulement de carrière des enseignants-chercheurs de l'enseignement agricole, conformément à la loi Fioraso de juillet 2013
25 novembre 2016 Rapports
Plateaux techniques pour l’agroéquipement
Le CGE, l’IGAENR et le CGAAER ont été chargés en septembre 2015 d’une mission de cartographie et d’analyse des besoins en matière de plateaux techniques pour agroéquipements, mission pouvant initier une meilleure structuration de l’offre française
25 novembre 2016 Rapports
La taxe additionnelle à la taxe sur le foncier non bâti
Le ministre a confié au CGAAER le soin d'établir un bilan de la situation et de formuler des propositions, y compris au plan structurel, pour l'évolution du dispositif
25 novembre 2016 Rapports
Bilan des plans pluriannuels régionaux de développement forestier (PPRDF)
Le CGAAER a été chargé d’une mission de conseil sur le bilan des plans pluriannuels régionaux de développement forestier (PPRDF) dont plusieurs arrivent à leur terme fin 2016. Ces plans opérationnels visent une mobilisation supplémentaire de bois dans des massifs forestiers sous-exploités. La mission dresse le panorama des différents types d'actions conduites entre 2012 et 2015 et de leurs résultats. Elle formule des recommandations pour l'élaboration et la mise en œuvre des programmes régionaux de la forêt et du bois (PRFB)
25 novembre 2016 Rapports
Évaluation des stations de reproducteurs des secteurs bovins et ovins allaitants
Le ministre a confié au CGAAER le soin d'évaluer le dispositif de sélection des reproducteurs mâles bovins et ovins allaitants, et d'examiner les possibilités d'utiliser les outils de génomique déjà à l'œuvre dans le secteur laitier
25 novembre 2016 Rapports
Audit de l’École nationale supérieure du paysage de Versailles
Le CGAAER et la DDFiP des Yvelines ont été chargés de réaliser un audit comptable et financier de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles dans le cadre du programme d'audits de contrôle interne visant à apprécier la maîtrise du risque de dégradation financière des établissements d'enseignement supérieur sous tutelle du ministère
25 novembre 2016 Rapports
Évaluation des stations de reproducteurs des secteurs bovins et ovins allaitants
Ce travail évalue le fonctionnement technique et les résultats comptables et financiers des stations. Il conclut à l’importance de leur rôle dans le schéma de sélection et la diffusion - en particulier par monte naturelle - des meilleurs reproducteurs mâles des espèces bovines et ovines allaitantes.
16 novembre 2016 Rapports
Bilan des Plans Pluriannuels Régionaux et Développement Forestier (PPRDF)
Le CGAAER a été chargé d’une mission de conseil sur le bilan des plans pluriannuels régionaux de développement forestier (PPRDF), établis pour cinq ans et dont plusieurs d'entre eux arrivent à leur terme fin 2016.
14 novembre 2016 Rapports