Publications - page 43
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
Les parcours professionnels des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
De création récente, en 2009, le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) résulte de fusions successives de corps préexistants. Avec 3 600 membres, il constitue le corps supérieur de l’État comptant l’effectif le plus important. Les vagues successives de réformes qui ont affecté l’organisation de l’action publique ont fortement impacté les parcours professionnels des IPEF…
21 septembre 2015 Rapports
L’avenir du pastoralisme en Corse
Si le pastoralisme constitue un des fondements de l’identité de l’île, l’élevage corse souffre d’une crise structurelle. Le CGAAER a été chargé d’examiner la situation et d’identifier les moyens de redynamiser la filière…
21 septembre 2015 Rapports
Synthèse des audits du contrôle interne de la gestion des alertes sanitaires dans le domaine de l’alimentation
Le CGAAER a élaboré une synthèse des audits réalisés d'avril à décembre 2014 sur le contrôle interne de la gestion des alertes sanitaires dans le domaine des denrées alimentaires d'origine animale et des produits en contenant. La Mission des urgences sanitaires de la DGAL et six DD(CS)PP ont fait l'objet de ces audits...
21 septembre 2015 Rapports
L’interprofession France Bois Forêt
Après dix ans d’existence de l’interprofession, le CGAAER a été chargé d’établir un état des lieux et de tracer des perspectives pour l’avenir de la filière...
21 septembre 2015 Rapports
Rejoignez l'initiative 4 pour 1000 !
Tous les États, collectivités territoriales, entreprises, organisations professionnelles, ONG, établissements de la recherche sont invités à participer à l’initiative « 4 pour 1 000 ». Celle-ci doit permettre de développer des actions concrètes sur le terrain qui bénéficient aux agriculteurs et éleveurs, premiers concernés par la dégradation des terres et plus largement à l'ensemble de la population mondiale.
21 juin 2017 Librairie
Le projet agro-écologique en France
La France s’est engagée vers un changement des modèles de production afin de combiner à la fois performances économiques, sociales et environnementales : c’est le projet agro-écologique. Une politique publique ambitieuse qui implique l’ensemble des partenaires du secteur.
17 septembre 2015 Librairie
Mission d’expertise sur Xylella fastidiosa en Corse
Cette mission a été pilotée par un expert national de la Direction générale de l’alimentation, accompagné de quatre experts entomologistes et bactériologistes de l’Institut National de Recherche Agronomique (INRA) et de l’Agence nationale de sécurité (Anses).
16 septembre 2015 Rapports
Mission relative aux exportations de grumes et au déséquilibre de la balance commerciale de la filière forêt-bois française
Exportations de grumes et déséquilibre de la balance commerciale de la filière forêt-bois française
08 septembre 2015 Rapports
Races animales françaises menacées d’abandon pour l’agriculture
Rapport méthodologique et liste des races menacées d’abandon pour l’agriculture
25 août 2015 Bulletin officiel
La surveillance en santé animale
Une plate-forme d'épidémiosurveillance a été mise en place en 2011 par le ministère de l'agriculture pour déceler l'apparition de maladies animales émergentes comme le virus de Schmallenberg, en évaluer l'impact et apprécier l'efficacité des actions de lutte entreprises. Une mission du CGAAER a été chargée d'établir un bilan de l'activité de la plate-forme et de proposer les mesures réglementaires à prendre sur le sujet en application de la loi d'avenir de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.
18 août 2015 Rapports
Filière porcine française
Le Délégué interministériel aux IAA dans son rapport de mission fait l'état des lieux de la filière porcine. Des propositions sont faites pour restaurer la compétitivité et produire autrement (approche qualité « filière porcine française » restructuration des outils d’abattage-découpe...).
13 août 2015 Rapports
Audit comptable et financier de FranceAgriMer
L’audit de FranceAgriMer confié au CGAAER en 2013 s’inscrit dans une série d’audits programmés par le Comité ministériel d’audit interne pour établir un diagnostic de la situation en matière de maîtrise des risques financiers et comptables chez les différents opérateurs du ministère.
05 août 2015 Rapports
L’épidémiosurveillance en santé animale
Une plate-forme d’épidémiosurveillance a été mise en place en 2011 par le ministère pour déceler l’apparition de maladies animales émergentes comme le virus de Schmallenberg, en évaluer l’impact et apprécier l’efficacité des actions de lutte entreprises. Une mission du CGAAER a été chargée d’établir un bilan de l’activité de la plate-forme et de proposer les mesures réglementaires à prendre sur le sujet en application de la loi d'avenir de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt…
05 août 2015 Rapports
Cartographie des jeux d'influence en matière d'élevage au niveau international
La consommation mondiale des produits de l’élevage augmente très fortement sous l’effet de la pression démographique et de l’augmentation des revenus. Une véritable « révolution de l’élevage » est en route qui met en cause les systèmes traditionnels d’élevage au profit de grands groupes industriels des Amériques…
05 août 2015 Rapports
Les crues en Bretagne de 2013 et 2014
Une mission d’expertise interministérielle a été déclenchée après les spectaculaires crues qui ont affecté la Bretagne de février 2013 à mars 2014, pour améliorer le dispositif de prévision hydrométéorologique et réduire les risques pour les personnes et les dommages...
05 août 2015 Rapports
Évaluation du plan de lutte contre les algues vertes en Bretagne
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés de procéder à l’évaluation du volet prévention du plan gouvernemental 2010-2015 de lutte contre les algues vertes en Bretagne et de faire des propositions d’actions complémentaires pour atteindre les objectifs fixés…
05 août 2015 Rapports
L’enseignement agricole et la «grande mobilisation de l’École pour les valeurs de la République»
A la suite des attentats qui ont endeuillé la France en janvier 2015, le gouvernement a décidé d’engager une « Grande mobilisation de l’École pour les valeurs de la République ».
28 juillet 2015 Rapports