Conseil général
Développement de l’algoculture en France
Le CGAAER a été chargé d’examiner les conditions de développement de l’algoculture en France.
21 novembre 2022 Rapports
Audit interne de la surveillance du marché des machines et tracteurs agricoles et forestiers
Le CGAAER a été chargé de conduire un audit interne de la surveillance du marché des machines et tracteurs agricoles et forestiers.
21 novembre 2022 Rapports
Évaluation des deux premiers plans Ecoantibio et préparation du troisième
Le CGAAER a été chargé de faire l’évaluation des deux premiers plans Ecoantibio et de participer à la préparation du prochain plan.
21 novembre 2022 Rapports
Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région PACA
Une mission interministérielle s’est vue confier l’audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, une région particulièrement exposée à ces risques.
21 novembre 2022 Rapports
Audit 2020 de l’ONVAR ANSGAEC - Conformité de l’utilisation des crédits du compte d’affectation spécial développement agricole et rural (CASDAR)
Le CGAAER a conduit un audit du programme 2020 de l'Onvar ANSGAEC conduit sur les crédits du Casdar et a conclu à son insertion dans les règles du PNDAR et à son effectivité au regard des objectifs fixés.
18 novembre 2022 Rapports
Audit de l’appel à projets « RéGàTe » n° 2015-11 de l’INRAE Nouvelle Aquitaine - Conformité de l’utilisation des crédits du compte d’affectation spéciale développement agricole et rural (CASDAR)
Quelle utilisation des crédits CASDAR pour l'examen de la réponse germinative à la température -ReGàTe- de variétés d'espèces fourragères ?
17 novembre 2022 Rapports
Audit du programme régional de développement agricole et rural 2020 de Bourgogne-Franche-Comté - Conformité de l’utilisation des crédits du compte d’affectation spéciale développement agricole et rural (CASDAR)
Le CGAAER a réalisé l’audit de conformité de l’utilisation, pour l’année 2020, des crédits CASDAR pour le financement du programme régional de développement agricole et rural de la région Bourgogne-Franche-Comté piloté par la Chambre régionale d’agriculture.
17 novembre 2022 Rapports
Rapport d’audit - Conformité de l’utilisation des crédits du compte d’affectation spéciale développement agricole et rural (CASDAR) par Réseau CIVAM dans le cadre de son programme d’activités 2019
Conformité de l’utilisation des crédits du compte d’affectation spéciale développement agricole et rural (CASDAR) par Réseau CIVAM - programme 2019 - Le CGAAER a été chargé de réaliser l'audit du programme de développement agricole et rural 2019 de l’ONVAR « Réseau des centres d’initiatives pour valoriser l’agriculture et le milieu rural.
17 novembre 2022 Rapports
Audit du programme régional de développement agricole et rural des Hauts-de-France - Conformité de l’emploi des fonds CASDAR sur le programme 2019
Le CGAAER a été chargé de conduire un audit de conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale « développement agricole et rural » (CASDAR) pour le financement du programme régional de développement agricole et rural (PRDAR) mis en œuvre en 2019 par la Chambre Régionale d’Agriculture des Hauts-de-France.
17 novembre 2022 Rapports
Évaluation du contrat d'objectifs et de performance 2018-2022 de l'Institut français du cheval et de l'équitation et propositions dans la perspective du COP 2023-2027
Une mission interministérielle a été chargée d'évaluer le contrat d'objectif et de performance (COP) 2018-2022 de l'Institut français du cheval et de l'équitation et de formuler des propositions dans la perspective du prochain COP 2023-2027.
17 novembre 2022 Rapports
Évaluation du coût du changement climatique pour les filières agricoles et alimentaires
Le CGAAER a été chargé de conduire une mission relative à l’évaluation du coût du changement climatique pour les filières agricoles et alimentaires. L’enjeu pour la ferme France est majeur, en termes de souveraineté alimentaire et de coût d’adaptation.
15 novembre 2022 Rapports
Évaluation des plans Ecoantibio et appui à la préparation du troisième
Le Ministre de l’agriculture a confié au CGAAER une mission d’évaluation des plans Ecoantibio et d’appui à la préparation du troisième. La mission recommande de maintenir la gouvernance partagée et les moyens actuels, de renforcer la relation vétérinaire-éleveur et la motivation des éleveurs, de promouvoir la prévention (vaccination, biosécurité), d’encourager la recherche, de simplifier la réglementation et de porter les positions françaises sur la scène européenne et internationale.
14 novembre 2022 Rapports
Audit de la DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur - Mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques
Dans la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, particulièrement exposée aux risques naturels et technologiques, un audit interministériel a évalué la mise en œuvre de la politique de prévention de ces risques.
10 novembre 2022 Rapports
Évaluation de la spécialisation disciplinaire des enseignants
Le CGAAER a été chargé d’évaluer les effets de la spécialisation disciplinaire sur le recrutement et la gestion des enseignants des disciplines techniques de l’enseignement agricole.
03 novembre 2022 Rapports
Place des ingénieurs dans l’enseignement technique agricole public
Le CGAAER a été chargé d'une mission sur l'évolution de la présence des ingénieurs fonctionnaires dans l’enseignement technique agricole depuis 2010. Ce travail a permis d'évaluer la situation, d'apprécier la pertinence de cette présence et de proposer des recommandations.
28 octobre 2022 Rapports
Rapport du Sénateur Frédéric Marchand sur les projets alimentaires territoriaux
Le CGAAER a été chargé d'assister le sénateur du Nord, Frédéric Marchand, dans une mission d'évaluation des projets alimentaires territoriaux.
28 octobre 2022 Info +
Mission relative au domaine du Merle
Le CGAAER a été chargé d’examiner la situation du domaine du Merle rattaché à l’Institut Agro.
28 octobre 2022 Rapports
Mission « flash » suite aux épisodes de grêle de mai et juin 2022
Le CGAAER a été chargé d'une mission d'urgence sur les dégâts occasionnés par les violents épisodes de grêle de mai et juin 2022.
28 octobre 2022 Rapports
La production d’escargots en France
Le CGAAER a été chargé d'examiner les possibilités de développement de l'héliciculture française.
28 octobre 2022 Rapports
Quelle interprofession pour la pêche maritime ?
Le CGAAER a été chargé d'engager un processus de réflexion et de consultation portant sur la structuration interprofessionnelle du secteur des pêches maritimes.
28 octobre 2022 Rapports
