Publications - page 45
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
Audit du dispositif de contrôle interne comptable sécurisant la chaîne de paiement des subventions pour charges de service public aux opérateurs de la mission AAFAR
Le CGAAER a réalisé l’audit du dispositif de contrôle interne comptable sécurisant la chaîne de paiement des subventions pour charges de service public versées en 2013 aux onze opérateurs du ministère, soit environ 510 Millions d’€.
30 avril 2015 Rapports
Évaluation de la police de l’environnement
Le CGAAER a participé à une mission interministérielle d’évaluation de l’organisation et de l’efficacité des nombreuses activités de police du code de l’environnement, dans le contexte de réformes récentes ou en cours dans le domaine de l’environnement.
30 avril 2015 Rapports
Évaluation des réseaux d’élevage et de leurs modalités de financement
Les réseaux d’élevage ont été créés à l’origine par les instituts techniques animaux (IDELE, IFIP, ITAVI) pour apporter des conseils et un appui technique aux éleveurs.
30 avril 2015 Rapports
Promotion des systèmes agroforestiers. Propositions pour un plan d’actions en faveur de l'arbre et de la haie associés aux productions agricoles
L’agroforesterie est un des leviers de l’agroécologie. Le CGAAER a été chargé de montrer comment l’arbre et la haie contribuent à la performance écologique mais aussi économique des exploitations agricoles.
30 avril 2015 Rapports
L’appel à projets « Innovations et partenariat » du CASDAR
Le CGAAER préside le jury de sélection de l’appel à projets « Innovations et partenariat » du Compte d’affectation spéciale « développement agricole et rural » (CASDAR), qui s’est réuni le 28 janvier dernier…
24 avril 2015 Librairie
Suivi du dispositif « Chefs de projet de partenariat »
Le CGAAER est chargé d’assurer le suivi du dispositif « Chefs de projet de partenariat » mis en place par la DGER depuis 2003 dans l’enseignement technique agricole pour développer la réalisation de projets techniques innovants en partenariat avec l’environnement professionnel…
24 avril 2015 Librairie
Mission parlementaire sur la lutte contre le gaspillage alimentaire
Le 14 avril dernier, le député Guillaume Garot remettait son rapport de mission à Ségolène Royale, Ministre chargée de l’écologie, et à Stéphane Le Foll, Ministre chargé de l’agriculture. Deux membres du CGAAER avaient été désignés pour apporter un appui à la mission…
24 avril 2015 Librairie
Filière alimentaire : agir pour la performance énergétique des entreprises
Ce guide sectoriel a pour objectif d’aider les acteurs de la filière alimentaire dans la mise en œuvre d’une démarche de maîtrise de l’énergie adaptée à leur organisation.
13 avril 2015 Librairie
Contrôles sanitaires de l'ALIMENTATION
Chaque année, la direction générale de l’alimentation met en œuvre un ensemble de plans de surveillance et de plans de contrôle (PSPC) de la contamination des denrées alimentaires d’origine végétale et/ou d’origine animale et de l’alimentation animale, et des inspections dans les établissements à chacun des maillons de la chaîne alimentaire.
07 avril 2015 Librairie
Inégalités sociales et alimentation
L’insécurité alimentaire concerne, en France, des populations aux profils divers et, si des enquêtes nationales ont été réalisées sur les pratiques alimentaires ou sur les ménages bénéficiaires de l’aide alimentaire, peu de travaux ont été consacrés à une analyse qualitative des ménages démunis concernés par ce phénomène. Afin d’approfondir les connaissances sur ce sujet, le ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt (MAAF) et FranceAgriMer ont confiémi-2013 à FORS-Recherche sociale la réalisation d’une étude visant à analyser les besoins et les attentes des personnes en situation d’insécurité alimentaire, bénéficiaires ou non de l’aide alimentaire,afin d’identifier des pistes d’amélioration et d’ouvrir des perspectives pour les dispositifs d’aide alimentaire actuels et futurs. Cette note présente les principaux résultats de cette étude, qui a nourri la réflexion menée début 2015 par le secrétariat d’État chargé des Personnes handicapées et de la Lutte contre l’exclusion, en lien avec le MAAF et en concertation avec les acteurs concernés, pour construire le volet « lutte contre l’insécurité alimentaire » de la feuille de route 2015-2017 du plan pauvreté, présentée le 3 mars 2015.
03 avril 2015
L’Organisation Nationale de la Protection des Végétaux
Plus d’informations sur le dispositif français de protection des végétaux, consulter la plaquette en français et en anglais.
25 mars 2015 Librairie
Rapport de la mission d'accompagnement de la filière caprine dans la constitution d'une interprofession
Après un premier rapport produit en 2012 sur la production et la commercialisation de viande caprine en France, le CGAAER a été de nouveau sollicité pour aider les professionnels du secteur à mettre en œuvre une interprofession de la viande caprine.
24 mars 2015 Rapports
Évaluation des réseaux d’élevage et de leur financement
Les réseaux d’élevage ont été créés à l’origine par les instituts techniques animaux (IDELE, IFIP et ITAVI) pour apporter des conseils et un appui technique aux éleveurs. Le CGAAER a été chargé d’en faire l’évaluation dans un contexte de diminution régulière de leur financement par FranceAgriMer …
24 mars 2015 Librairie
Modernisation du Marché d’intérêt national (MIN) de Châteaurenard. Mise en valeur des produits du secteur des fruits et légumes de la Provence. Organisation des Producteur autour du MIN.
Le Marché d’intérêt général de Châteaurenard - Provence est un marché de gros spécialisé dans les fruits et légumes de Provence.
24 mars 2015 Rapports
La filière forêt bois
Près de 250 rapports d’expertise sur la forêt et le bois ont été produits depuis 1984.
24 mars 2015 Rapports
Audits des financements CASDAR
Alors que le programme national de développement agricole et rural 2014-2020 se met en place, le CGAAER a été chargé d’établir un bilan des constats et recommandations formulées dans le cadre des audits de conformité de l’utilisation des crédits du compte d’affectation spéciale « développement agricole et rural » (CASDAR), sur la base de 17 rapports couvrant la période de 2012 à 2014.
24 mars 2015 Rapports
Bilan d’activité du comité chargé de l’hygiène, de la sécurité et des conditions de travail au ministère
Un membre du CGAAER, Françoise Thévenon Le Morvan, a présidé le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du ministère (CHSCTM) de 2008 à 2014. Elle présente un bilan d’activité des six dernières années du CHSCTM…
23 mars 2015 Librairie
Evaluation du Plan Banane Durable : bilan de la mise en oeuvre
La filière banane à la Guadeloupe et en Martinique s’est engagée depuis plusieurs années dans une démarche de durabilité économique, sociale et environnementale, le "Plan Banane Durable n°1" (2008-2013). Compte tenu des ambitions et objectifs affichés, l’Etat a décidé d’évaluer ce Plan et sa contribution effective à une amélioration de la durabilité de la filière banane des Antilles...
19 mars 2015