Publications - page 46
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
SESAME 3, le 3ème Séminaire International « Eau et sécurité alimentaire en Méditerranée »
Organisé par le CGAAER et son homologue marocain, SESAME 3 s’est tenu le 23 février en marge du Salon International de l’Agriculture, avec la participation d’experts et intervenants des pays du pourtour méditerranéen et d’Afrique de l’Ouest.
25 février 2015 Librairie
La sécurité des élèves pendant les stages en milieu professionnel
Le CGAAER a été chargé d’évaluer les risques encourus par les élèves de l’enseignement agricole au cours de leurs stages en entreprise et d’examiner comment la nouvelle réglementation sur le travail des jeunes de moins de dix-huit ans (décret du 11 octobre 2013) est appliquée par les établissements d’enseignement...
24 février 2015 Librairie
L'agriculture et l'agroalimentaire au cœur de la politique pour la croissance et l'emploi
Le pacte de responsabilité et de solidarité poursuite deux objectifs : accélérer les créations d’emplois des entreprises et augmenter le pouvoir d’achat des foyers modestes. Pour donner aux entreprises les moyens d’embaucher et d’investir, le Pacte complète le CICE pour alléger le coût du travail et la fiscalité des entreprises.
22 février 2015 Librairie
Les contributions possibles de l’agriculture et de la forêt à la lutte contre le changement climatique
L’agriculture et la forêt sont réputées contribuer au quart des émissions mondiales de gaz à effet de serre.
20 février 2015 Rapports
Agroéquipements et triple performance : freins et leviers pour la transition agroécologique
La transition agroécologique est une priorité affirmée des pouvoirs publics dans laquelle les agroéquipements pourraient avoir un rôle clé dans l’adoption de nouvelles pratiques agricoles visant la triple performance économique, environnementale et sociale. Cette étude a pour objectif d’identifier la place des agroéquipements dans la transition agroécologique (les pratiques agricoles actuelles, l’usage des matériels, le marché des agroéquipements, les dispositifs existants ou en projet). Elle s’appuie sur l’analyse de 4 systèmes de production(viticulture, grandes cultures, polyculture-élevage bovin laitier, maraîchage) et une pratique transversale (l’agroforesterie). Elle propose des recommandations sur les dispositifs à actionner pour favoriser la multi-performance au sein des exploitations.
18 février 2015 Bulletin officiel
Produits de stimulation en agriculture visant à améliorer les fonctionnalités biologiques des sols et des plantes - Etude des connaissances disponibles et recommandations stratégiques
Ces dernières années ont vu se développer, au sein du marché des intrants agricoles, divers produits et substances qui visent à améliorer le fonctionnement du sol, de la plante ou les interactions entre sol et plante. Ces produits de stimulation suscitent un intérêt grandissant auprès des différents acteurs du monde agricole...
05 février 2015 Bulletin officiel
Installations et transmission en agriculture : potentialités et dynamiques à horizon 2035
Devant le constat d’exploitations agricoles à la taille croissante et d’un nombre d’installations faible, la DRAAF Bourgogne, la DDT de la Nièvre.et les acteurs du monde agricole se sont réunis pour construire une réflexion commune autour d’un exercice de prospective. Cette étude en présente les principales productions (état des lieux, variables et scénarios prospectifs, orientations stratégiques concernant l’agriculture et l’installation). Cette démarche de prospective et de concertation a été l’occasion de sensibiliser les acteurs du territoire, de co-construire et faire émerger un cadre collectif d’actions et d’intervention à l’échelle du territoire, de la Nièvre et plus largement de la Bourgogne, base d’une politique adaptée aux évolutions (possibles, probables, souhaitables) de l’agriculture et de la société.
05 février 2015
Ecophyto : les nouvelles orientations du plan
Retrouver les 7 principes du plan.
30 janvier 2015 Librairie
Etude sur l’adaptation de l’agriculture à la disponibilité de la ressource en eau en Drôme des collines
Mandaté par la DRAAF Rhône-Alpes, ce rapport analyse les travaux accomplis et les enquêtes réalisées sur une zone ciblée de la Drôme des Collines, entre fin 2012 et début 2014. Dans un contexte annoncé de réduction significative des prélèvements d’eau dans le milieu, l’ensemble des prélèvements doit faire l’objet d’un réexamen. Les prélèvements en eau pour l’irrigation sont concernés au premier chef. L’étude vise à identifier des scénarii d’adaptation de l’agriculture qui la rendrait moins dépendante de l’irrigation et à évaluer leurs conséquences (Avril 2014).
29 janvier 2015
Synthèse des audits de l’utilisation du Fonds européen pour la pêche (FEP) en France
En 2014, le CGAAER a réalisé 65 des 71 audits de contrôle des opérations cofinancées en France par le Fonds européen pour la pêche (FEP) au cours de l’année 2013. Elles représentent un montant d’investissement de l’ordre de 47 millions €, soit près de 40% des dépenses déclarées à la Commission pour cet exercice. Le taux des dépenses estimées irrégulières a été établi à 4,55 %.
27 janvier 2015 Librairie
Les voeux de Bertrand Hervieu, Vice président du CGAAER
En vous adressant mes vœux très cordiaux pour cette nouvelle année, je saisis l’occasion d’annoncer que le programme de travail 2015 du CGAAER, préparé en concertation avec les directions d’administration centrale, a été validé le 15 décembre dernier par le Comité d’orientation que préside le directeur de Cabinet du Ministre...
27 janvier 2015 Librairie
Rapport de Dominique Potier: "Pesticides et agro-écologie, les champs du possible"
Ce rapport formule de nombreuses préconisations qui rejoignent les préoccupations constantes de nos concitoyens : la préservation de la santé publique et de l’environnement, la transition agro-écologiqueet plus particulièrement la diminution du recours aux produits phytosanitaires. Rapport au Premier ministre - Dominique POTIER, député de Meurthe-et-Moselle.
05 janvier 2015 Rapports
Le numérique dans l’enseignement supérieur agricole
Une mission a été chargée de faire un état des lieux de l’utilisation du numérique dans l’enseignement supérieur agronomique, vétérinaire et paysager, en particulier comme support pédagogique…
23 décembre 2014 Librairie
Premier bilan de l’année 2014
En 2014 le CGAAER aura réalisé près de 500 missions, y compris les fonctions de représentation extérieure et de présidence de jurys d’examens et de concours. Il aura remis plus de 270 rapports d’audit, d’expertise, d’évaluation, d’inspection et de jury, soit environ 10 %de plus que l’année précédente. Il aura aussi contribué aux grands ouvrages entrepris pendant l’année par le ministère…
15 décembre 2014 Librairie
La politique de sécurité sanitaire des aliments : rapport aux ministres - juin 2014
Diagnostic et propositions à l’attention de Mesdames et Messieurs les ministres de l’Economie et des Finances, de l’Economie sociale et solidaire et de la Consommation, des Affaires Sociales et de la Santé, de l’Agriculture, l’agroalimentaire et de la forêtChristian Babusiaux, Président de chambre à la Cour des comptes - Marion Guillou, présidente du Conseil d’administration d’Agreenium
09 décembre 2014 Rapports