Sommaire de La lettre du CGAAER n°98
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Lettre du CGAAER n°98
RAPPORTS
Rapport de mission de conseil n°14094 CGAAER
Un plan d’action en faveur de l’agroforesterie
Philippe Balny, Denis Domallain, Michel de Galbert
Février 2015
L’agroforesterie est une des clés de l’agroécologie. Le CGAAER a été chargé de montrer comment l’arbre et la haie contribuent à la performance écologique mais aussi économique des exploitations agricoles… >Lire la suite
Rapport de mission de conseil n°14070 CGAAER
La sécurité des élèves pendant les stages en milieu professionnel
Didier Garnier, Dominique Riffard, Robert Tessier
Février 2015
Le CGAAER a été chargé d’évaluer les risques encourus par les élèves de l’enseignement agricole au cours de leurs stages en entreprise et d’examiner comment la nouvelle réglementation sur le travail des jeunes de moins de dix-huit ans (décret du 11 octobre 2013) est appliquée par les établissements d’enseignement... >Lire la suite
Rapport de mission d’audit internen°13101-03 CGAAER
Audit du contrôle interne comptable des subventions pour charges de service publics aux opérateurs du ministère
Marc Duvauchelle, Bertrand Gaillot, Philippe Garo, Paul Reichert
Décembre 2014
Le CGAAER a réalisé l’audit du dispositif de contrôle interne comptable sécurisant la chaîne de paiement des subventions pour charges de service public versées en 2013 aux onze opérateurs du ministère, soit environ 510 Millions €.> Lire la suite
Rapport de mission d’évaluation n°14039 CGAAER
Évaluation des réseaux d’élevage et de leur financement
André Alanore, Jean-Paul Mialot
Mars 2015
Les réseaux d’élevage ont été créés à l’origine par les instituts techniques animaux (IDELE, IFIP et ITAVI) pour apporter des conseils et un appui technique aux éleveurs. Le CGAAER a été chargé d’en faire l’évaluation dans un contexte de diminution régulière de leur financement par FranceAgriMer … > Lire la suite
Rapport de mission interministérielle d’évaluation n°13106 CGAAER, CGEED, IGA, IGSJ
Évaluation de la police de l’environnement
Yves Marchal
Février 2015
Le CGAAER a participé à une mission interministérielle d’évaluation de l’organisation et de l’efficacité des nombreuses activités de police du code de l’environnement, dans le contexte de réformes récentes ou en cours dans le domaine de l’environnement... > Lire la suite
BRÈVE(S)
Mission parlementaire sur la lutte contre le gaspillage alimentaire
Le 14 avril dernier, le député Guillaume Garot remettait son rapport de mission à Ségolène Royale, Ministre chargée de l’écologie, et à Stéphane Le Foll, Ministre chargé de l’agriculture. Deux membres du CGAAER avaient été désignés pour apporter un appui à la mission… > Lire la suite
Suivi du dispositif « Chefs de projet de partenariat »
Le CGAAER est chargé d’assurer le suivi du dispositif « Chefs de projet de partenariat » mis en place par la DGER depuis 2003 dans l’enseignement technique agricole pour développer la réalisation de projets techniques innovants en partenariat avec l’environnement professionnel… >Lire la suite
L’appel à projets « Innovations et partenariat » du CASDAR
Le CGAAER préside le jury de sélection de l’appel à projets « Innovations et partenariat » du Compte d’affectation spéciale « développement agricole et rural » (CASDAR), qui s’est réuni le 28 janvier dernier… Lire la suite
Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux
251 rue de Vaugirard, 75732 Paris Cedex 15
Directeur de la publication : Bertrand Hervieu
Rédacteur en chef : Éric Bardon
Comité éditorial : Dominique Braive, Anick Leblanc-Cuvillier, Charles Dereix, Bertrand Gaillot, Michel de Galbert, Muriel Guillet, Jacqueline Lorre, Jean-Paul Mialot, Émile Perez, Dominique Riffard, Elisabeth Savari.
Les articles de La lettre du CGAAER n’engagent que leurs auteurs, conformément aux principes déontologiques de fonctionnement du CGAAER
