CGAAER
Contrat d’objectifs et de performance du CNPF
Le CGAAER a été chargé d’évaluer le contrat d’objectifs et de performance 2017-2021 du Centre national de la propriété forestière (CNPF) et de proposer des scénarios et recommandations d’évolution pour la période 2022-2026.
27 septembre 2021 Rapports
Les nouvelles formes de travail en agriculture
Le CGAAER a été chargé d’établir un état des lieux des nouvelles formes de travail en agriculture, en particulier les questions relatives aux modalités de travail.
27 septembre 2021 Rapports
La charge de mécanisation des exploitations agricoles
Le CGAAER a été chargé d’étudier les charges de mécanisation des exploitations agricoles en vue d’améliorer leur compétitivité et faciliter la transition écologique.
27 septembre 2021 Rapports
Audit du programme de développement agricole et rurale 2018 de l’APCA
Le CGAAER a été chargé de réaliser l’audit de la tranche 2018 du programme de développement agricole et rural piloté par l’APCA et financé par le CASDAR.
27 septembre 2021 Rapports
Impact de la transformation numérique sur les métiers du ministère
Le CGAAER a été chargé d’analyser les impacts potentiels du numérique sur quatre métiers représentatifs du ministère de l’agriculture et de l’alimentation et, plus largement, les conditions de sa transformation numérique.
27 septembre 2021 Rapports
Devenir de la tourbière de Baupte dans le département de la Manche
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés de conduire une mission d’écoute des acteurs impliqués dans le devenir de la tourbière de Baupte, dans le département de la Manche, en vue de dégager un scénario partagé.
27 septembre 2021 Rapports
Mission sur la politique commune des pêches
Le rapport analyse les forces et faiblesses du règlement sur la politique commune de la pêche actuel. Il propose des modifications à lui apporter à l'occasion de son réexamen en 2022 pour amener plus de consensus et faire face aux nouveaux enjeux du BREXIT et du changement climatique.
24 septembre 2021 Rapports
L’impact de la transformation numérique sur les métiers du ministère de l’agriculture et de l’alimentation
Dans les prochaines années, les métiers du ministère de l’agriculture et de l’alimentation vont être profondément transformés par le développement du numérique, du big data et de l’intelligence artificielle.Un rapport du CGAAER analyse les impacts potentiels du numérique sur quatre métiers importants au sein du ministère et, plus largement, les conditions de sa transformation numérique.
21 septembre 2021 Rapports
Rapport d’audit de conformité de l’utilisation des crédits du CASDAR par l’Assemblée Permanente des Chambres d’Agriculture dans le cadre de son programme de développement agricole rural pour l’année 2018
Le CGAAER a été chargé de conduire un audit de conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale « développement agricole et rural » (CASDAR) pour le financement du programme de développement agricole et rural (PDAR) mis en œuvre en 2018 par l’APCA.
21 septembre 2021 Rapports
La santé-environnement : recherche, expertise et décision publiques
Selon l’OMS, près du quart des décès et des pathologies chroniques dans le monde peuvent être imputés à des facteurs environnementaux. Ce rapport inter-inspections formule plusieurs recommandations pour renforcer la prise en compte des facteurs environnementaux sur la santé et la confiance en matière de santé-environnement, en agissant sur la recherche, l’expertise et la décision publiques aux niveaux français et européen.
20 septembre 2021 Rapports
Contrat d’objectifs et de performance du CNPF - Evaluation du COP 2017-2021 - Propositions pour le COP 2022-2026
Doté d’un contrat quinquennal d’objectifs et de performance (COP), le CNPF doit faire face aux défis complexes que la forêt privée française est censée relever dans le contexte de politiques publiques (PNFB et SNBC) ambitieuses. La mission CGAAER a été chargée d’évaluer le COP 2017-2021 et de proposer des scénarios et recommandations d’évolution du CNPF pour la période 2022-2026.
16 septembre 2021 Rapports
Conditions de mobilisation des retenues hydroélectriques pour le soutien d’étiage dans le bassin Adour-Garonne
Outre l’accélération des actions d’adaptation et le renforcement de la gouvernance à l’échelle du bassin, la mise en œuvre du plan d’adaptation au changement climatique du bassin Adour-Garonne peut intégrer une mobilisation supplémentaire des retenues hydroélectriques.
15 septembre 2021 Rapports
Mission d’écoute des acteurs impliqués dans le devenir de la tourbière de Baupte dans le département de la Manche
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés de conduire une mission d’écoute des acteurs impliqués dans le devenir de la tourbière de Baupte, dans le département de la Manche, en vue de dégager un scénario partagé. Cette question, en discussion depuis 2010, n’a en effet pas fait consensus au cours de ces dix dernières années.
15 septembre 2021 Rapports
La charge de mécanisation des exploitations agricoles
La transition agroécologique face à l'augmentation continue des charges de mécanisation.
13 septembre 2021 Rapports
Nouvelles formes de travail en agriculture
Un état des lieux des nouvelles formes de travail en agriculture a été commandé au CGAAER à l'automne 2020, focalisé en un premier temps sur les questions relatives aux modalités de travail dans ces nouvelles formes.
02 septembre 2021 Rapports
Audit de l’appel à projets 2016 « Élargissement de la gamme / Protection des plantes contre les bio-agresseurs » du GIE Fleurs et Plantes du Sud-Ouest
Le CGAAER a été chargé de conduire un audit de l'utilisation des crédits du CASDAR pour le financement du projet « Élargissement de la gamme / Protection des plantes contre les bio-agresseurs » mis en œuvre en 2016 par le GIE Fleurs et Plantes du Sud-Ouest.
24 août 2021 Rapports
Perspectives de la filière canne-sucre-rhum-énergie en outre-mer
Une mission interministérielle a été chargée d'examiner les perspectives d'évolution de la filière canne-sucre-rhum-énergie en outre-mer ainsi que des soutiens dont elle bénéficie.
24 août 2021 Rapports
Le rapport d'activité 2020 du CGAAER est paru
Le CGAAER a publié son rapport d'activité 2020
24 août 2021 Info +
Publication du rapport interministériel IGF N° 2020-M-060-03 -CGEDD N° 013610-01 -CGAAER N° 20091 « Perspectives de la filière canne-sucre-rhum-énergie en outre-mer »
Une mission interministérielle a été chargée d'examiner les perspectives d'évolution de la filière canne-sucre-rhum-énergie en outre-mer ainsi que des soutiens dont elle bénéficie.
28 juillet 2021 Rapports
Rapport remis au ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation : "Gestion des risques et développement de l'assurance récolte "
Suite au lancement le 28 mai 2021 du Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique, le député Frédéric Descrozaille président du groupe de travail relatif à la gestion des risques et l’assurance récolte a remis le 26 juillet 2021 ses conclusions au ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation.
28 juillet 2021 Info +
