Ministère
Décision du 05/10/2009
Décision de création d’un jury de concours de maîtrise d’oeuvre relatif au projet de construction d’un ensemble de bureaux à Picpus.
05 octobre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 30/09/2009
Décisions du Directeur général de FranceAgriMer portant délégations de signature (Préfets des régions Lorraine et Provence-Alpes-Côte d’Azur)
30 septembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 29/09/2009
Arrêté modifiant l’arrêté du 13 mars 2007 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national de formation des personnels du ministère de l’agriculture.
29 septembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 29/09/2009
Arrêté portant nomination au Conseil Supérieur d’Orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire
29 septembre 2009 Bulletin officiel
Arrêtés du 28/09/2009
Arrêtés fixant par ordre de mérite la liste des candidats admis ou figurant sur la liste complémentaire à l’issue de la session de 2009 d’entrée en première année des formations d’ingénieurs dans les établissements d’enseignement supérieur agricole et agroalimentaire
28 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 01/09/2009
décisions 141 et 142 du Directeur l’INAO portant délégations de signature
25 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 21/09/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’ASP aux Directeurs et Délégués régionaux ( REUN - RHALP - PIC - PDLL - PCHAR - NPDC)
21 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 21/09/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’ASP aux Directeurs et Délégués régionaux
21 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 21/09/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’ASP aux Directeurs et Délégués régionaux (DIESE - IDF - DOP - DIT - DGD - DSPO - DRH - DIRAP)
21 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 21/09/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’ASP aux Directeurs et Délégués régionaux (DFJL - DDC - DDAR - CM- AC (17/9) - DCOM- DGA - AC (01/10))
21 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 21/09/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’ASP aux Directeurs et Délégués régionaux (ALS - AQU - FCOM - BNOR - BOUR - BRET - AUV)
21 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 21/09/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’ASP aux Directeurs et Délégués régionaux (IG - MCOP - SAI - SCI - SG - SSI - VAE - ARV)
21 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 21/09/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’ASP aux Directeurs et Délégués régionaux (HNOR - CHARD - GUAD - GUYA - COR - CENT)
21 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 17/09/2009
Décisions du directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature
17 septembre 2009 Bulletin officiel
Décision du 15/09/2009
Décision portant délégation de signature du Président directeur général de l’ASP, au délégué de l’ASP à Mayotte.
17 septembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 11/09/2009
Arrêté modifiant l’arrêté du 11 décembre 2008 portant nomination à la commission technique spécialisée « Développement agricole et rural » du conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire
11 septembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 09/09/2009
Arrêtéportant désignation les représentants de l’administration au sein du comité technique paritaire spécial « cabinet du ministre »
09 septembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 09/09/2009
Arrêté portant désignation les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire spécial« cabinet du ministre »
09 septembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 08/09/2009
Arrêté portant nomination au bureau exécutif du comité interprofessionnel du vin de Champagne
08 septembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 07/09/2009
Arrêté portant approbation d’élections de correspondants nationaux à l’Académie d’agriculture de France
07 septembre 2009 Bulletin officiel