Ministère
Décisions du 16/12/2009
Décisions portant délégations de signatures du directeur de l’ASP - Grenelle de l’Environnement (MartiniqueMidi-Pyrénées, Picardie, Réunion)
16 décembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 16/12/2009
Décisions portant délégations de signatures du directeur de l’ASP - délégations régionales (Champagne-Ardennes, Lorraine)
16 décembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 15/12/2009
Arrêté portant nomination à la commission consultative prévue à l’article R. 813-67 du code rural (renouvellement ou résiliation d’un contrat entre l’Etat et les établissements d’enseignement supérieur agricole privés).
15 décembre 2009 Bulletin officiel
Décision du 09/12/2009
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature à M. le Préfet de la Région Ile-de-France
10 décembre 2009 Bulletin officiel
Décision du 08/12/2009
Ddécision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature à M. le Préfet de la Région Midi-Pyrénées
10 décembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 08/12/2009
Arrêté portant désignation des représentants du personnel au sein du comité technique paritaire spécial« cabinet du ministre »
08 décembre 2009 Bulletin officiel
Décisions FranceAgriMer n°2009-40 et 41 du 8/12/2009
procédure relative à la modification de la date maximale de transmission des dossiers à FranceAgriMer au titre du Fonds d’Allègement des Charges (FAC) (exploitations laitières et de fruits et légumes victimes de la crise économique)
08 décembre 2009 Bulletin officiel
Décision du 03/12/2009
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature pour le Secrétariat général.
03 décembre 2009 Bulletin officiel
Décision du 03/12/2009
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature pour la Direction générale
03 décembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 03/12/2009
Arrêté relatif aux épreuves pour l’année 2010 du contrôle de connaissances visé par l’article L. 241-1 du code rural
03 décembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 03/12/2009
Arrêté modifiant l’arrêté du 26 juin 2009 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
03 décembre 2009 Bulletin officiel
Décision du 01/12/2009
Décision du directeur général de FranceAgriMer n° FILIERES/SEM/D 2009-39 : Aide relative au soutien en faveur de l’organisation économique dans le secteur des fruits et légumes,
01 décembre 2009 Bulletin officiel
Décision du 26/11/2009
Décision du directeur général de FranceAgriMer du 26 novembre 2009 : procédure d’aide de FranceAgriMer relative aux investissements de restructuration des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles.
26 novembre 2009 Bulletin officiel
Décision du 26/11/2009
Décision du directeur général de FranceAgriMerdu 26 novembre 2009 : procédure d’aide de FranceAgriMer relative aux investissements matériels des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles.
26 novembre 2009 Bulletin officiel
Décision du 26/11/2009
Décision du directeur général de FranceAgriMer : procédure d’aide de FranceAgriMer relative aux investissements immatériels des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles.
26 novembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 24/11/2009
Arrêté relatif au classement par catégorie des exploitations agricoles et des ateliers technologiques des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricole et applicable à compter du 1er septembre 2009.
24 novembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 17/11/2009
Décisiions portant délégation de signature du Président directeur général de l’ASP, à des Délégués régionaux (Pays-de-la-Loire, Limousin)
19 novembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 02/11/2009
Arrêté portant approbation des modifications de la convention constitutive d’un groupement d’intérêt public (AECIA)
19 novembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 18/11/2009
Arrêté portant nomination du président, par intérim, de la section "nature, forêt, paysage" ((Conseil général de l’agriculture, de l’alimentation et des espaces ruraux)
18 novembre 2009 Bulletin officiel
Handicap : la mobilisation du ministère en 2009
A l’occasion de la semaine de l’emploi des personnes handicapées (16-20 novembre 2009) et de la journée mondiale du 3 décembre, le ministère de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche poursuit son action de sensibilisation à l’accueil et à l’insertion des personnes en situation de handicap.
12 novembre 2009 Actualité
