Ministère
Arrêté du 07/09/2009
Arrêté portant approbation d’élections de correspondants étrangers à l’Académie d’agriculture de France.
07 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 18/06,16/07 et 02/09/2009
Décisions portant délégations de signature, données par M. Michel JAU, Président directeur général de l’ASP, au délégué régional de l’ASP pour la région Pays-de -la-Loire, au délégué régional de l’ASP pour la région Aquitaine, au délégué régional de l’ASP pour la région Lorraine.
02 septembre 2009 Bulletin officiel
Décision du 01/09/2009
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature à M. le Préfet de la Région Basse Normandie
01 septembre 2009 Bulletin officiel
Convention de délégation de gestion du 01/09/2009
Convention fixant les modalités de participation financière du Ministère de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche à l’exécution d’un marché public passé par le Ministère des affaires étrangères et européennes.
01 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 31/08/2009
Délégations de signature du Directeur de l’INAO(décisions n° 120,121,123,124 et 125).
31 août 2009 Bulletin officiel
Décisions du 31/08/2009
Délégations de signature du Directeur de l’INAO (décisions n°126 à 140).
31 août 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 31/08/2009
Arrêté fixant par ordre de mérite les listes des candidats admis ou figurant sur les listes complémentaires à l’issue des concours de la session de 2009 d’entrée dans les écoles nationales vétérinaires
31 août 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 31/08/2009
Arrêté fixant par ordre de mérite la liste des candidats admis ou figurant sur la liste complémentaire à l’issue du concours D ENITA de la session de 2009 d’entrée directe en deuxième année des formations d’ingénieurs de l’Ecole nationale d’ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux, de l’Ecole nationale d’ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand, de l’Etablissement national d’enseignement supérieur agronomique de Dijon (cursus sciences et techniques agronomiques) et de l’Ecole nationale d’ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
31 août 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 31/08/2009
Arrêté fixant par ordre de mérite la liste des candidats admis ou figurant sur la liste complémentaire à l’issue du concours B ENITA de la session de 2009 d’entrée en première année des formations d’ingénieurs de l’Ecole nationale d’ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux (ENITAB), de l’Ecole nationale d’ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand (ENITAC), de l’Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l’alimentation et de l’environnement (Agrosup Dijon) (cursus sciences et techniques agronomiques) et de l’Ecole nationale d’ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes (ENITIAA)
31 août 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 31/08/2009
Arrêté fixant par ordre de mérite la liste des candidats admis ou figurant sur la liste complémentaire à l’issue du concours C ENITA de la session de 2009 d’entrée en première année des formations d’ingénieurs de l’Ecole nationale d’ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux (ENITAB), de l’Ecole nationale d’ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand (ENITAC), de l’Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l’alimentation et de l’environnement (Agrosup Dijon) (cursus sciences et techniques agronomiques) et de l’Ecole nationale d’ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes (ENITIAA)
31 août 2009 Bulletin officiel
Les parcours professionnels des attachés d’administration
OMM - les parcours professionnels des attachés d’administration
31 août 2009
Décision du 26/08/2009
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature à M. le Préfet de la Région Centre
26 août 2009 Bulletin officiel
Décision du 24/08/2009
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature et modifiant la décision« FranceAgriMer/Aides/2009/01
24 août 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 24/08/2009
Arrêté modifiant l’arrêté du 26/06/2009 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
24 août 2009 Bulletin officiel
Décision du 06/08/2009
décision du Directeur général de FranceAgriMer du 6 août 2009 portant délégation de signature
06 août 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 05/08/2009
Arrêté modifiant l’arrêté du 26 juin 2009 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
05 août 2009 Bulletin officiel
Décision du 04/08/2009
Décision du Directeur général de FranceAgriMer du 4 août 2009 portant délégation de signature et modifiant la décision « FranceAgriMer/Aides/2009/01 »
04 août 2009 Bulletin officiel
Décision du 03/08/2009
décision du Directeur général de FranceAgriMer du 3 août 2009 portant délégation de signature à M. le Préfet de la Région ALSACE.
03 août 2009 Bulletin officiel
Avis de vacance de deux emplois d'inspecteur général de l'agriculture de 1ère classe
Deux emplois dans le grade d’inspecteur général de l’agriculture de 1ère classe sont déclarés vacants dans le corps de l’inspection générale de l’agriculture du ministère de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche.
30 juillet 2009 Bulletin officiel
Décision n°319 du 28/07/2009
Délégation de signature de M. Michel JAU, Président directeur général de l’ASP, au Directeur des interventions rurales, agricoles et pêche.
28 juillet 2009 Bulletin officiel