Ministère
Arrêté du 11/02/2010
Arrêté portant nomination au Comité national d’agrément des groupements agricoles d’exploitation en commun.
11 février 2010 Bulletin officiel
Décisions du 10/02/2010
Décisions du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature à MM. les Préfets des Régions Picardie, Bourgogne et Franche-Comté
10 février 2010 Bulletin officiel
Décisions FranceAgriMer du 10/02/2010 et du 17/02/2010
Décisions n° AIDES/GECRI/ n°2010-04 du 10/02/2010 et n°2010-05 du 17/02/2010 relatives à l’aide aux pêcheurs en eau douce et aux investissements Ets Vitivinicoles.
10 février 2010 Bulletin officiel
laire DGPAAT/SDEA/C2010-3012 du 03/02/2010
Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes (PMTVA) pour la campagne 2010.
03 février 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 28/01/2010
Arrêté portant nomination à la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l’agriculture
29 janvier 2010 Bulletin officiel
Décision du 29/01/2010
Décision du directeur général de FranceAgriMer n° FILIERES/SIQ/D 2010-01 : Aide relative au soutien à la lutte contre les insectes dans les moulins.
29 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 26/01/2010
Arrêté fixant la liste des candidats admis au certificat d’aptitude aux fonctions de chef de centre d’insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine (session de janvier 2010)
26 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 25/01/2010
Arrêté portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2010
25 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 25/01/2010
Arrêté portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l’année 2010
25 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 25/01/2010
Arrêté portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l’année 2010
25 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 21/01/2010
Arrêté portant nomination à la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l’agriculture
21 janvier 2010 Bulletin officiel
Décision du 19/01/2010
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature (n°FranceAgriMer/Aides/2009/07)
19 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 18/01/2010
Arrêté modifiant l’arrêté du 26 juin 2009 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
18 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 05/01/2010
Arrêté portant nomination de membres du conseil d’administration de l’Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l’alimentation et de l’environnement (Agrosup Dijon) au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l’établissement
07 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 05/01/2010
Arrêté portant inscription au tableau d’avancement au grade d’IGSPV de classe exceptionnelle au titre de l’année 2010.
05 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 05/01/2010
Arrêté portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ICSPV au titre de l’année 2010.
05 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 05/01/2010
Arrêté portant inscription au tableau d’avancement au grade d’IGSPV de classe normale au titre de l’année 2010.
05 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 05/01/2010
Arrêté portant nomination au conseil d’administration provisoire de l’Institut d’enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l’environnement (Vet Agro Sup).
05 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 05/01/2010
Arrêté relatif aux modalités d’élection à leur premier mandat des membres des conseils de l’Institut d’enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l’environnement (Vet Agro Sup)
05 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 04/01/2010
Arrêté portant renouvellement de nominations au Conseil Supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole
04 janvier 2010 Bulletin officiel