Ministère
Arrêté du 28/01/2010
Arrêté portant nomination à la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l’agriculture
29 janvier 2010 Bulletin officiel
Décision du 29/01/2010
Décision du directeur général de FranceAgriMer n° FILIERES/SIQ/D 2010-01 : Aide relative au soutien à la lutte contre les insectes dans les moulins.
29 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 26/01/2010
Arrêté fixant la liste des candidats admis au certificat d’aptitude aux fonctions de chef de centre d’insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine (session de janvier 2010)
26 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 25/01/2010
Arrêté portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2010
25 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 25/01/2010
Arrêté portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l’année 2010
25 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 25/01/2010
Arrêté portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l’année 2010
25 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 21/01/2010
Arrêté portant nomination à la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l’agriculture
21 janvier 2010 Bulletin officiel
Décision du 19/01/2010
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature (n°FranceAgriMer/Aides/2009/07)
19 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 18/01/2010
Arrêté modifiant l’arrêté du 26 juin 2009 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
18 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 05/01/2010
Arrêté portant nomination de membres du conseil d’administration de l’Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l’alimentation et de l’environnement (Agrosup Dijon) au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l’établissement
07 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 05/01/2010
Arrêté portant inscription au tableau d’avancement au grade d’IGSPV de classe exceptionnelle au titre de l’année 2010.
05 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 05/01/2010
Arrêté portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ICSPV au titre de l’année 2010.
05 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 05/01/2010
Arrêté portant inscription au tableau d’avancement au grade d’IGSPV de classe normale au titre de l’année 2010.
05 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 05/01/2010
Arrêté portant nomination au conseil d’administration provisoire de l’Institut d’enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l’environnement (Vet Agro Sup).
05 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 05/01/2010
Arrêté relatif aux modalités d’élection à leur premier mandat des membres des conseils de l’Institut d’enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l’environnement (Vet Agro Sup)
05 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 04/01/2010
Arrêté portant renouvellement de nominations au Conseil Supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole
04 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 04/01/2010
Arrêté fixant le prix de vente 2010 des produits de diffusion des services de statistique agricole au ministère chargé de l’agriculture.
04 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 04/01/2010
Arrêté portant nomination des membres du jury du certificat d’aptitude aux fonctions de chef de centre d’Insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine (session de janvier 2010)
04 janvier 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 30/12/2009
Arrêté portant nomination à la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l’agriculture (CNECA)
30 décembre 2009 Bulletin officiel
Décision du 28/12/2009
Décision portant délégation de signature du Président directeur général de l’ASP, au Délégué régional de Basse-Normandie.
28 décembre 2009 Bulletin officiel