Ministère
Arrêté du 31/03/2011
Arrêté portant nomination au grade d’ingénieur général des ponts des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l’année 2011.
15 avril 2011 Bulletin officiel
Décisions du 29/03 et 05/04/2011
Décisions portant délégation de signature du Président directeur général aux délégations régionales Nord-Pas-de-Calais (2011/85/PDG), Mayotte (n°2011/88/PDG), Aquitaine (n°2011/89/PDG), Basse-Normandie (n°2011/90/PDG),Limousin (n°2011/92/PDG) et à la Direction de l’espace rural, de l’agriculture et de la pêche (n°2011/91/PDG)
15 avril 2011 Bulletin officiel
Décision du 07/04/2011
Décision n° SG/2011/02 portant délégation de signature à certains agents du service des affaires financières
15 avril 2011 Bulletin officiel
Arrêtés du 18/02, 28/03, 29/03 et 07/04/2011
Arrêtés portant approbation des documents d’Aménagement des forêts domaniales d’ESTELAS 09pour la période 2010 -2024, arrêté du 18/02/2011, BAYARD (2004 -2018) , arrêté du 28/03, GARS 29 (2011-2030), SERRES 57 (2009-2023), PETIT CANAL 971 (2009 -2023), RIVIERE DE L’EST 974 (2009 -2018), BORN 24 (2003 -2017), MONTHIERS 51 (2008 -2022), BLACHES 38 (2010 -2029), MORNE A L’EAU 971 (2009 -2023), RANZIERES 55 (2007 -2021), arrêtés du 29/03, et HEEZ-MANISE 08 (2011-2030) , arrêté du 07/04.
08 avril 2011 Bulletin officiel
Décision du 29/03/2011
Décision portant délégation de signature complémentaire (chef d’unité de comptabilité)
08 avril 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 22/03/2011
Arrêté portant nomination au Conseil Supérieur d’Orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire
08 avril 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 25/03/2011
Arrêté portant approbation du document d’Aménagement de la forêt domaniale de MONT DE L’ECHELLE (12) pour la période 2009-2023
01 avril 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 28/03/2011
Arrêté modifiant l’arrêté du 24 septembre 2010 portant nomination à la commission technique spécialisée « Développement agricole et rural » du conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire.
01 avril 2011 Bulletin officiel
Décision du 18/03/2011
Décision relative à l’approbation d’équipements d’enrgistrement et de communication électroniques des données relatives aux activités de pêche, ainsi qu’à la qualification de l’opérateur de communications qui assure les transmissions des données associées et ainsi qu’à l’approbation d’équipements du système de surveillance des navires par satellite embarqués à bors des navires de pêche sous pavillon français, ainsi qu’à l’opérateur de communications qui assure la transmission des données associées.
28 mars 2011 Bulletin officiel
Arrêtés du 21/03/2011
Arrêtés portant approbations des documents d’aménagement des forêts domaniales de FAUVEMONT 08 pour la période 2010-2024, MOREAN 38 ( 2010-2033) et TAMIE 73-74 ( 2009-2023).
25 mars 2011 Bulletin officiel
Décision du 17/03/2011
Décision FranceAgriMer/ST/2011-01 portant délégation de signature à Monsieur le Préfet de Corse.
25 mars 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 22/03/2011
Arrêté portant nomination au conseil d’administration de l’École nationale d’ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux.
25 mars 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 18/03/2011
Arrêté fixant le prix de vente 2011 des produits de diffusion des services de statistique agricole au ministère chargé de l’agriculture
25 mars 2011 Bulletin officiel
Décision du 23/03/2011
Décision FILIERE/SEM/D 2011-16 relative à l’aide de minimis accordée sous forme de crédit relais aux entreprises viticoles bénéficiaires de l’aide à l’investissement de l’OCM vitivinicole et modifiant certaines modalités du dispositif d’aide aux programmes d’investissement des entreprises (décision FILIERES/SEM/D 2010-05 du 17 février 2010 modifiée).
25 mars 2011 Bulletin officiel
Décision du 16/03/2011
Décision n° Aides/SAN/D 2011-15 relative à l’arrêt du dispositif d’aide prévu par la circulaire VINIFLHORn° 2008/14 du 24 novembre 2008 sur les aides à la construction ou à l’aménagement de serres maraîchères.
18 mars 2011 Bulletin officiel
Décision du 28/02/2011
Décision n°2011/79/PDG portant délégation de signature.
17 mars 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 14/03/2011
Arrêté portant nomination au conseil d’administration de l’École nationale vétérinaire d’Alfort.
17 mars 2011 Bulletin officiel
Publications
Le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt finance chaque année un ensemble d'études à caractères économique, agronomique, financier, social, etc., concernant des sujets en lien avec les grands domaines d'intervention du ministère.
17 mars 2011
Arrêté du 03/03/2011
Arrêté modifiant l’arrêté du 25 avril 2007 relatif au contrôle exercé par le Conseil général de l’agriculture, de l’alimentation et des espaces ruraux sur les organismes bénéficiairesdessubventions financées par le compte d’affectation spéciale « développement agricole et rural »
11 mars 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 07/03/2011
Arrêté de de nomination au conseil national de l’enseignement agricole (CNEA) (remplacement de l’arrêté du 26/04/2010).
11 mars 2011 Bulletin officiel