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Le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt finance chaque année un ensemble d'études à caractères économique, agronomique, financier, social, etc., concernant des sujets en lien avec les grands domaines d'intervention du ministère.
Bulletin Officiel
Le BO AGRI est un recueil hebdomadaire de textes réglementaires, de circulaires et de notes de service, présenté sous la forme d’un sommaire avec classement par direction ou service.
Mobilité :Les appels de candidatures, formulés dans les notes de service du secrétariat général du ministère, s’adressent à des agents de la Fonction publique. L’acceptation d’une candidature est tributaire d’un poste budgétaire disponible. Les notes de mobilité sont accessibles sur B.O. agri, le nouveau bulletin officiel du ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt.
Le premier numéro du BO date du 28 mars 2003 . Les textes antérieurs peuvent être consultés au ministère.
Le Secrétariat général du gouvernement (SGG) a mis en place en 2009 le site http://circulaire.legifrance.gouv.fr/
Il permet la consultation au format PDF des instructions et circulaires applicables, adressées par les ministres aux services et établissements de l’Etat (décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires).
Rapports
Rapports officiels commandés par le ministre dans le cadre de missions depuis 1998.
[[nid:74433]] Voir tous les sujets
Etudes
Le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt finance chaque année un ensemble d'études à caractères économique, agronomique, financier, social, etc., concernant des sujets en lien avec les grands domaines d'intervention du ministère. La majorité de cet ensemble fait l'objet d'un programme annuel d'études, ouvert à tous les services du MAAF. Le Centre d'études et de prospective (CEP) assure le pilotage de ce programme. D'autres études concernent également des programmes de recherche-développement en liaison avec des établissements et instituts techniques, ou à vocation interministérielle. Ces études, ou leurs synthèses, sont présentées ci-dessous.
Agroéquipements et triple performance : freins et leviers pour la transition agroécologique
18/02/2015
Ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt - Centre d’Études et de Prospective/ ABSOconseil - Grégoire Machenaud - Paul Klein -François Terrien - Emily Pasco
Agroéquipements et triple performance : freins et leviers pour la transition agroécologique (PDF - 2.3 Mo)
Produits de stimulation en agriculture visant à améliorer les fonctionnalités biologiques des sols et des plantes - Etude des connaissances disponibles et recommandations stratégiques
05/02/2015
Ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt - CEP / BIO by Deloitte - Catherine Gomy, Clément Tostivint, Agnès Dechanteloup /RITTMO Agroenvironnement - Ludovic Faessel, Najat Nassr, Clémence Hipper
Produits de stimulation en agriculture visant à améliorer les fonctionnalités biologiques des sols et des plantes - Etude des connaissances disponibles et recommandations stratégiques (PDF - 2.6 Mo)
Évaluation des politiques
Depuis l’année 2000, un programme ministériel d’évaluation est établi chaque année au ministère, sous l’égide du Comité ministériel de l’évaluation (collège des directeurs élargi au Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture, et des espaces ruraux -CGAAER- et aux représentants des groupements des DRAAF).
De 2000 à 2008, 36 opérations, dont 29 évaluations proprement dites, ont été engagées dans ce cadre. Ce programme a également permis de réaliser des travaux méthodologiques (7 études) qui ont servi à des évaluations. Ces travaux sont complètement achevés ou en cours d’achèvement. Un nouveau programme a été lancé fin 2009.
Le ministère a aussi joué un rôle actif dans les évaluations interministérielles, sous l’égide du Commissariat général du Plan, en proposant et en participant à l’évaluation des politiques de développement rural, dont le rapport a été rendu début 2003.
L’autre grand volet de l’évaluation au ministère est constitué par les évaluations des programmes européens. Les règlements communautaires prévoient des évaluations systématiques des programmes cofinancés par l’Union européenne. Ainsi, l’évaluation ex post du Plan national de développement rural (PDRN 2000-2006), établi en application du règlement relatif au développement rural (1257/99), a été terminée fin 2008. Le nouveau programme de développement rural hexagonal, (PDRH 2007-2013) fait l’objet d’une évaluation à mi-parcours conduite en 2010.