Ministère - page 77 - Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté alimentaire et de la Forêt

Arrêtés du 08/11/2010 et du 11/01/2011

Arrêtés portant portant approbations des documents d’aménagement des forêts domaniales de l’OBERMUNDAT pour la période 2007-2026, SOULANES DE NORE 11 ( 2009-2023), VINON SUR VERDON 83 (2010-2029), JEAN D’HEURS 55 (2006-2020), COUSSON (2010-2029) et SAINT-AMANCET-SOREZE 81 (2007-2021)

14 janvier 2011 Bulletin officiel

Décision du 06/01/2011

Décision FILIERE/SIQ/D 2011-01, modificative de la décision FILIERE/SIQ/D 2010-77 relative au programme d’aide en faveur de l’expérimentation.

14 janvier 2011 Bulletin officiel

Décision du 30/12/2010

décision portant prolongation d’agréments de RMT

07 janvier 2011 Bulletin officiel

Décisions du 21/12/2010

Délégation de signature à la Délégation régionale Lorraine (n°2010/321/PDG ) etpour les dispositifs résultant du "Grenelle de l’environnement" (n°2010/322/PDG), à la Direction des contrôles (n°2010/323/PDG) et à la Délégation régionale Aquitaine (n°2010/324/PDG).

30 décembre 2010 Bulletin officiel

Décisions du 16/12/2010, 28/12/2010 et 29/12/2010

Délégation de signature à Monsieur le Préfet de la région Haute-Normandie (décision n° ST/2010/14), à Monsieur le Préfet de la région Centre (ST/2010/15) et pour la Direction de FranceAgriMer (Direction/2011/01)

30 décembre 2010 Bulletin officiel

Décisions du 01/12/2010, 13/12/2010, 16/12/2010 et 28/12/2010 (5)

Décisions relatives au fonds d’allègement des charges (FAC) à destination des exploitations ostréicoles (n° AIDES/GECRI/D 2010-70), à l’aide à la compensation des pertes importantes de chiffre d’affaires sur les cuirs et peaux des entreprises d’abattage de la filière gros bovins (FILIERE/SEM/D 2010-74), au plan de contrôle des vins sans IG avec mention du (ou des) cépages ou du millésime (VSIG) (FILIERE/SIQ/D 2010-79), aux aides dans la filière des plantes à parfum, aromatiques et médicinales (FILIERE/VOLX/D 2010-75 et FILIERE/VOLX/D 2010-76), au programme d’aide en faveur de l’expérimentation (FILIERE/SIQ/D 2010-77), au programme de soutien à la lutte contre les insectes dans les moulins (FILIERE/SIQ/D 2010-78) et aux frais d’agrément et de certification des VSIG – campagne 2010-2011 et suivantes (FILIERE/SIQ/D 2010-80)

30 décembre 2010 Bulletin officiel

Arrêté du 21 décembre 2010

Arrêté fixant la liste des organisations syndicales appelées à être représentées au sein du comité technique paritaire de la direction régionale et interdépartementale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt d’Ile-de-France et fixant le nombre de sièges qui leur a été attribué.

24 décembre 2010 Bulletin officiel

Arrêté du 20 décembre 2010

Arrêté modifiant l’arrêté du 17 novembre 2006 portant institution des comités d’hygiène et de sécurité au ministère de l’agriculture et de la pêche

24 décembre 2010 Bulletin officiel

Arrêtés du 20/12/2010

Arrêtés ouvrant une liste de variétés pour la production commerciale et destinées à des conditions de culture particulièresau Catalogue des espèces et variétés de plantes cultivées en France (potagères) et modifiant un règlement technique d’inscription pour ce catalogue (AGRG1031808A) et modifiant un règlement technique du contrôle des semences standard de légumes pour les variétés de conservation et les variétés sans valeur intrinsèque pour la production commerciale et destinées à des cultures particulières (AGRG1031811A) .

24 décembre 2010 Bulletin officiel

Arrêté du 20/12/2010

Arrêté relatif à une habilitation de l’Association de coordination technique agricole (ACTA) à conduire des activités techniques dans le secteur de l’apiculture et de la pollinisation.

24 décembre 2010 Bulletin officiel

Arrêté du 23/12/2010

Arrêté portant publication de la liste des établissements mettant en œuvre la formation relative au bien-être animal à destination des éleveurs de poulets de chair, en vue de l’obtention du certificat professionnel individuel d’éleveur de poulets de chair (CPIEPC).

24 décembre 2010 Bulletin officiel

alim'agri 1546.

Agriculture et territoire : ça bouge dans nos campagnes. novembre / décembre 2010.Aperçu du sommaire :Les nouvelles missions du ministère / Pac 2014 : Dacian Ciolos présente son projet de réforme / Restauration collective : un guide pour acheter en circuit court / Thon rouge : les quotas sont fixés pour 2011 / L’or de Parigot : une féérie à boire / Innovation : design moi un repas / Photographies culinaires : des studios et des blogs.

10 décembre 2010 Librairie

Décisions du 07/12/2010

Décisions FILIERES/VOLX/D 2010-71 et 2010-72 concernant des aides relatives à l’organisation économique des productions et à la régulation des marchés dans le secteur et la filière des plantes à parfum, aromatiques et médicinales

10 décembre 2010 Bulletin officiel

Décision du 08/12/2010

Décision INTERNATIONAL/SAITL/D 2010-73 relative à la suppression de l’appel à propositions du 15 décembre 2010 dans le cadre de l’aide à la promotion des vins sur les marchés des pays tiers en application du règlement (CE) n° 491/2009 du Conseil du 25 mai 2009.

10 décembre 2010 Bulletin officiel

Arrêté du 09/12/2010

Arrêté modifiant l’arrêté du 26/06/2009 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS).

10 décembre 2010 Bulletin officiel

Arrêtés du 10/11/2010

Arrêtés portant approbation des documents d’aménagements des forêts domaniales des ETANGS (71) pour la période 2010-2023, de POCHON (21) ( 2004-2032), LA FERTE (2010-2023), VESLY-PISSOT (2009-2028), MEGEVE (74) (2006-2020), MILLY (49) (2010-2029), VILLECARTIER (35) (2009 - 2028), SAINT-GERVAIS (2009-2023) et BRAMONT(48) (2010-2024).