Ministère
Décisions du 03/08 et 04/08/2011
décisions n° INTERNATIONAL/SAILT/D 2011-36 relative aux actions de coopération ou de coordination à l’international pour l’ensemble des filières, ARBORIAL/SG/D 2011-38 relative aux modalités de prise en charge des frais des missions et AF/SIQ/D 2011-39 relative au financement des missions de contrôles réalisés pour le compte de l’Etablissement.
26 août 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 09/08/2011
Arrêté modifiant l’arrêté du 8 décembre 2008 modifié portant nomination à la commission technique spécialisée « Développement agricole et rural » du conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire.
19 août 2011 Bulletin officiel
Décisions du 11/08/2011
Décisions ST/2011/06 portant délégation de signature au préfet de la région LIMOUSIN et ST/2011/07 portant délégation de signature au préfet de la région de POITOU-CHARENTES.
19 août 2011 Bulletin officiel
Décision du 02/08/2011
Décision n°INTERNATIONAL/SAITL/D 2011-34 portant définition des modalités générales d’intervention de FranceAgriMer au titre des actions de promotion, publicité, communication pour l’ensemble des filières agricoles.
19 août 2011 Bulletin officiel
Décision du 03/08/2011
Décision n°INTERNATIONAL/SAITL/D 2011-37 relative aux actions d’appui export pour l’ensemble des filières relevant du champ d’activité de l’établissement.
19 août 2011 Bulletin officiel
Annexe 1 de l'arrêté du 13/01/2011
Annexe 1 de l’arrêté relatif aux contingents d’autorisations de plantation en vue de produire des vins à indication géographique protégée (vins de pays) pour la campagne 2010-2011 modifiée par l’arrêté du 5 juillet 2011
12 août 2011 Bulletin officiel
Convention du 07/07/2011
Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la réalisation d’une étude sur le sujet suivant : les industries agroalimentaires face à la volatilité du prix des matières premières : quelles perspectives à l’horizon 2020 ?
12 août 2011 Bulletin officiel
Décisions des 02/08, 03/08 et 04/08/2011
Décision n° INTERNATIONAL/SAITL/D 2011-35 (renouvellement des programmes de promotion des vins sur les marchés des pays tiers ),n° AIDES/SAN/D 2011-40 (modalités d’accompagnement financier de la mise aux normes des bâtiments de gavage de palmipèdes à foie gras) et n° AIDES/SAN/D 2011-41détermination des variétés éligibles aux aides relatives aufinancement de certaines dépenses de rénovation du verger).
12 août 2011 Bulletin officiel
Décision du 09/08/201
Décision n° CTRL/2011/02 relative à l’habilitation des contrôleur.
12 août 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 11/08/2011
Arrêté portant nomination au comité régionaldes vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l’Institut national de l’origine et de la qualité pour la région Champagne (modification de l’arrêté du 11/08/2044)
12 août 2011 Bulletin officiel
Décision du 28/07/2011
Décision n° CTRL/2011/01 relative à la désignation des agents habilités et missionnés pour procéder aux contrôles du respect des obligations afférentes aux missions de l’Etablissement.
05 août 2011 Bulletin officiel
Décision du 25/07/2011
Décision n° AIDES/SAN/D 2011-32 relative au dispositif d’aide à l’amélioration de la valorisation du lait en montagne
05 août 2011 Bulletin officiel
décision du 5 juillet 2011
décision portant désignation des représentants et mandataires pour l’Agence Comptable de FranceAgriMer
28 juillet 2011 Bulletin officiel
Décision n°2011/134/PDG en date du 25 juillet 2011
Décision portant délégation de signature du Président directeur général de l’ASP à la direction de l’espace rural, de l’agriculture et de la pêche.
28 juillet 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 20 juillet 2011
28 juillet 2011 Bulletin officiel
Décision du Directeur général de FranceAgriMer n° AIDES/GECRI/D 2011-19 du 20 juillet 2011
Décision relative aux mesures d’accompagnent des pêcheurs professionnels en eau douce touchés par les interdictions de commercialisation des poissons du fait de la pollution par les PCB ;
22 juillet 2011 Bulletin officiel
Décision du Directeur général de n° FranceAgriMer/SG/2011/03 du 13 juillet 2011
Décision portant délégation de signature pour la Direction « Secrétariat générale » de FranceAgriMer ;
22 juillet 2011 Bulletin officiel
Décision du Directeur général de FranceAgriMer n° FranceAgriMer/Direction/2011/04 du 13 juillet 2011
Décision portant délégation de signature pour la « Direction générale » de FranceAgriMer
22 juillet 2011 Bulletin officiel
Décisions du 18 juillet 2011 n°2011/131/PDG; n°2011/132/PDG et n°2011/133/PDG
n°2011/131/PDG portant délégation de signature du Président directeur général à la Délégation régionale Ile de France. n°2011/132/PDG portant délégation de signature du Président directeur général à la Délégation régionale Rhône-Alpes. n°2011/133/PDG portant délégation de signature du Président directeur général à la Délégation régionale Nord-Pas-de-Calais - complément pour la période du 18 juillet au 5 août 2011.
22 juillet 2011 Bulletin officiel
Décision du Directeur général de FranceAgriMer n° FILIERES/VOLX/D 2011-31 du 11 juillet 2011 :
Décision relatives aux investissements dans les exploitations agricoles du secteur plantes aromatiques constitutives des Herbes de Provence ;
22 juillet 2011 Bulletin officiel