Ministère - page 70 - Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté alimentaire et de la Forêt

Arrêté du 26/10/11

Arrêté portant approbation du document d’Aménagement de la forêt domaniale de HUELGOAT (29) pour la période 2011- 2030 .

04 novembre 2011 Bulletin officiel

Décision du 28/10/2011

Décision n° AIDES/2011/06 portant délégation de signature à certains agents de la Direction « Gestion des aides ».

04 novembre 2011 Bulletin officiel

Décision 28/10/2011

Décision n° AIDES/SAN/D 2011-61 relative à l’ouverture d’un appel à candidatures concernant la modernisation des outils de production dans le secteur des serres maraîchères

04 novembre 2011 Bulletin officiel

Décision du 04/10/2011 et du 17/10/2011

Décision n°2011/153/PDG en date du 4 octobre 2011 portant délégation de signature spéciale du Président directeur général au Directeur financier, juridique et logistique, Décision n°2011/163/PDG en date du 17 octobre 2011 portant délégation de signature du Président directeur général au Directeur des interventions régionales, de l’emploi et des politiques sociales.

28 octobre 2011 Bulletin officiel

Décision du 25/10/2011

Décision du Directeur général de FranceAgriMer n° AIDES/GECRI/D 2011-50 du 25 octobre 2011 modificative aux décisions AIDES/GECRI/D 2010-57 du 15 octobre 2010 et AIDES/GECRI/D 2011-08 du 14 février 2011 relatives à la prolongation des délais de l’aide à la trésorerie des exploitations et entreprises vitivinicoles du département des Pyrénées-Orientales confrontées en 2010 à des charges de trésorerie exceptionnelles.

28 octobre 2011 Bulletin officiel

Décisions du 21/10/2011

Décisions n°2011/165/PDG portant délégation de signature du Président directeur général au Délégué régional de l’ASP pour la région Rhône-AlpesDécisions n°2011/166/PDG portant délégation de signature du Président directeur général au Délégué régional de l’ASP pour la région Languedoc-Roussillon Décisions n°2011/167/PDG portant délégation de signature du Président directeur général au Délégué régional de l’ASP à Mayotte Décisions n°2011/168/PDG portant délégation de signature du Président directeur général au Chargé de missionauprès du Secrétaire général et Chargé des fonctions de Directeur de la communication.

28 octobre 2011 Bulletin officiel

Arrêté du 18/10/2011

Arrêté modifiant l’arrêté du 13 octobre 2011 portant création de bureaux de vote spéciaux et de sections de vote au ministère de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire

21 octobre 2011 Bulletin officiel

Décisions du 19 /10/2011

Décisions n° AIDES/SAN/D 2011-51:portant sur la mise en œuvre par FranceAgriMer du programme de financement dépenses de modernisation dans le secteur des serres et AIDES/SAN/D 2011-52 du 19 octobre 2011 relative au dispositif transitoire sur les aides à la construction ou à l’aménagement de serres maraîchères

21 octobre 2011 Bulletin officiel

Arrêtés du 22/06/2011

Arrêtés portant nominations au grade d’inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle.

21 octobre 2011 Bulletin officiel

Arrêté du 14/10/2011

Arrêté portant nomination au conseil d’administration de l’École nationale de formation agronomique.

21 octobre 2011 Bulletin officiel

Décision du 06/10/2011

Décision n°AIDES/2011/05 portant délégation de signature à certains agents de la Direction « Gestion des aides ».

14 octobre 2011 Bulletin officiel

Décisions du 10/10/2011, 12/10/2011 et 13/10/2011

Décisions n°AIDES/GECRI/D 2011-45 relative au Fonds d’Allègement des Charges (FAC) fruits et légumes 2011, AIDES/SAN/D 2011-47 ayant pour objectif la mise en œuvre du programme de financement de certaines dépenses de modernisation dans le secteur de l’horticulture ornementale : serres et aires de cultures hors sol de plein et AIDES/SAN/D 2011-49 relative à l’ouverture d’un appel à candidatures concernant la modernisation dans le secteur de l’horticulture ornementale : serres et aires de cultures hors sol de plein air

14 octobre 2011 Bulletin officiel

Arrêté du 20/09/2011

Arrêté portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l’alimentation et de l’environnement (Agrosup Dijon).

14 octobre 2011 Bulletin officiel

Arrêté du 13/10/2011

Arrêté portant création de bureaux de vote spéciaux et de sections de vote au ministère de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire (et annexes)

14 octobre 2011 Bulletin officiel

Décision du 04/10/2011

Décision n° AIDES/SAN/D 2011-46 relative aux modalités d’accompagnement financier des investissements pour l’amélioration des pratiques d’élevage dans le secteur porcin.