Ministère
Décisions du 21/02/2012
Approbation d’équipements électroniques de données relatives aux activités de pêche et d’équipements de surveillance par satellite, embarqués à bord des navires de pêche sous pavillon français
23 février 2012 Bulletin officiel
Décision du 09/02/2012
Décision n° ST/2012/04portant délégation de signature à M. Pierre de BOUSQUET de FLORIAN, préfet de la région Haute-Normandie.
23 février 2012 Bulletin officiel
alim'agri : tour de France des produits
Dossier : agriculture et alimentation. Tour de France des produits.janvier-février-mars 2012
17 février 2012 Librairie
Arrêté du 03/02/2012
Tableau d’avancement au grade d’inspecteur général de classe exceptionnelle au titre de2012
17 février 2012 Bulletin officiel
Décisions du 07/02/2012
Décisions portant délégations de signatures aux Délégations régionales Bretagne, Champagne-Ardenne et Rhône-Alpes et aux Directions suivantes : -ressources humaines - interventions régionales, emploi et politiques sociales- informatique et technologies.
17 février 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 13/02/2012
Arrêté portant nomination d’un commissaire du Gouvernement auprès du CETIOM.
17 février 2012 Bulletin officiel
Décision du 14/02/2012
Décision relative à la mise en œuvre des modalités de fonctionnement de la réserve nationale de droits de plantation de vignes,campagne 2011-2012.
17 février 2012 Bulletin officiel
Arrêtés du 16/02/2012
Arrêtés portant reconnaissance des démarches "Agriculture Raisonnée", "Criterres", "Area", "Terra Vitis Rhône Méditerranée" et "Plante bleue".
17 février 2012 Bulletin officiel
Décision 29/12/2011
Décision n° 2011-80 relative au financement des céréales avec aval de FranceAgriMer pour la campagne 2012-2013,
10 février 2012 Bulletin officiel
Arrêtés du 07/02/2012
Arrêtés portant promotions au titre de l’année 2012 (IPEF).
10 février 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 07/02/2012
Arrêté portant nomination à la commission technique spécialisée « Développement agricole et rural » du conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire
10 février 2012 Bulletin officiel
Arrêtés du 31/12/2011 et du 03/02/2012
Arrêtés portant inscriptions sur des tableaux d’avancements au titre de 2012 (inspecteurs de la Santé Publique)
10 février 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 20/01/2012
Arrêté fixant la liste des candidats admis au certificat d’aptitude aux fonctions de chef de centre d’insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine (session de janvier 2012)
10 février 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 20/12/2011
Aarrêté portant nomination des membres du jury du certificat d’aptitude aux fonctions dans les espèces chevaline et asine (session de janvier 2012)
10 février 2012 Bulletin officiel
Arrêtés du 02/02/2012
Arrêtés portant approbation dedocuments d’Aménagements des forêt sdomaniales suivantes : de la MONTAGNE NOIRE 81 pour la période 2011 - 2030, VOLOGNE 88 (2005 - 2024), TOULOURENC 84 pour la (2005 - 2019),VIERZON 18 (2011 - 2030) et SAVERNE 67 (2011 - 2030)
10 février 2012 Bulletin officiel
Décision et documents de délégation
1. Décision du Conseil d’administration du Centre national de la propriété forestière portant délégation aux conseils de centres- 2. Documents portant délégation aux directeurs des CRPF suivants : Auvergne, Provence Alpes Côte d’Azur, Limousin Nord, Pas de Calais Picardie,Champagne Ardenne, Franche Comté, Pays de la Loire, Bourgogne, Corse, Languedoc Roussillon, Poitou Charentes, Bretagne, Rhône Alpes, Normandie, Ile de France-Centre et Aquitaine
10 février 2012 Bulletin officiel
Arrêtés du 31/01/12 portant approbations de documents d’Aménagement de forêts domaniales
Arrêtés portant approbations des documents d’Aménagements des forêts domaniales du GRAND VALLON 04 pour la période 2011 - 2030, du BAN D’HAROL 88 (2009 - 2023) et de CHAILLOL 05 (2011 - 2030).
03 février 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 27/01/2012
Arrêté portant inscription au tableau d’avancement au grade d’inspecteur général de la santé publique vétérinaire (classe normale)
03 février 2012 Bulletin officiel
Décisions du 25/01/2012
Décision n° ST/2012/01 portant délégation de signature à M. Patrick STEFANINI, préfet de la région AQUITAINE, ST/2012/02portant délégation de signature à M. Claude BALAND, préfet de la région LANGUEDOC-ROUSSILLON et ST/2012/03 portant délégation de signature à M. Hugues PARANT, préfet de la région PROVENCE-ALPES-CÔTE D’AZUR.
03 février 2012 Bulletin officiel
Décisions du 24/01 et 25/01/2012
Décision n° AIDES/2012/01 portant délégation de signature à certains agents de la Direction « Gestion des aides », n° FILIERE/2012/01 portant délégation de signature à certains agents de la Direction « Animation des Filières » et n° ITL/2012/01 portant délégation de signature à certains agents de la Direction « International ».
03 février 2012 Bulletin officiel