Ministère
Les métiers du ministère de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche dans le champ communautaire
Les métiers du ministère de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche dans le champ communautaire
31 août 2010
Arrêté du 21/07/2010 et protocole d'intervention
Arrêté relatif à la lutte contre le charançon rouge des palmiers et protocole d’intervention sur palmier infesté par Rhynchophorus ferrugineus (Olivier).
27 août 2010 Bulletin officiel
Convention interministérielle de groupement d'achat du 09/08/2010
Modalités de pilotage et de gestiond’une étude ayant pour objet "études sur les instruments de régulation des marchés agricoles"
20 août 2010 Bulletin officiel
Décision du 04/08/2010
Décision relative à l’aide à la promotion des vins sur les marchés des pays tiers.
12 août 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 05/08/2010
Arrêté portant nomination au conseil scientifique de l’Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l’alimentation et de l’environnement (Agrosup Dijon).
12 août 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 16/07/2010
Arrêté interministériel portant nomination de 111 agents dans le grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts.
12 août 2010 Bulletin officiel
Avis du 05/08/2010
Avis relatifs à des résultats de concours, session 2010 (recrutement de Professeurs de Lycée Professionnel Agricole, recrutement de Professeurs Certifiés de l’Enseignement Agricole, accès à la 2ème et à la 4ème catégorie des emplois de professeurs des établissements d’enseignement agricole privés)
06 août 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 02/08/2010
Arrêté modifiant les arrêtés du 11 août 2004 modifiés portant nomination aux comités régionaux des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l’Institut national de l’origine et de la qualité
06 août 2010 Bulletin officiel
Décisions du 28/07/2010
Délégations de signature données par M. Edward JOSSA, Président directeur général de l’ASP, à la Déléguée régionale de l’ASP pour la région Picardie et au Directeur général adjoint en charge de la direction des Interventions rurales, agricoles et pêche.
06 août 2010 Bulletin officiel
Décision du 29/07/2010
Décision relative à la procédure et modalités d’habilitation des laboratoires par FranceAgriMer pour les analyses FEAGA.
06 août 2010 Bulletin officiel
Décision du Directeur général de FranceAgriMer n° AIDES/GECRI/D 2010-48 du 19 juillet 2010
Décision relative aux modalités de mise en œuvre et de gestion du FAC à destination des exploitations agricoles victimes des inondations survenues dans le VAR les 15 et 16 juin 2010
30 juillet 2010 Bulletin officiel
Décision du Directeur général de FranceAgriMer n° AIDES/GECRI/D 2010-49 du 21 juillet 2010
Décision relative aux modalités de mise en œuvre du FAC à destination des exploitations ostréicoles victimes de surmortalités de naissains et/ou de demi-élevages affectant ce secteur de production.
30 juillet 2010 Bulletin officiel
Décision du Directeur général de FranceAgriMer n° FILIERE/SIQ/D 2010-50 du 28 juillet 2010
Décision relative au programme de soutien à l’amélioration des qualités physique et sanitaire des grains dans les silos.
30 juillet 2010 Bulletin officiel
Décision du 26/07/10
Décision de prolongation de l’agrément de cinq Unités Mixtes Technologuiques (UMT).
30 juillet 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 7/07/10
Arrêté portant nomination à la présidence de la commission de conciliation du comité interprofessionnel des productions saccharifères.
30 juillet 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 23/07/2010
Arrêté fixant la date des élections à la commission administrative paritaire des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts.
30 juillet 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 16/07/2010
Arrêté de nominations de commissaires du Gouvernement auprès de centres techniques industriels (cf. loi n° 48-1228 du 22 juillet 1948)
30 juillet 2010 Bulletin officiel
Décision du Directeur général de FranceAgriMer n° AIDES/SAN/D 2010-45 du 5 juillet 2010
Décision relative au dispositif d’aide à la filière Label Rouge veaux sous la mère – année 2010.
23 juillet 2010 Bulletin officiel
Décision n° FranceAgriMer/ITL/2010/01 du 21 juillet 2010
Décision relative à la délégation de signature à certains agents de la Direction International.
23 juillet 2010 Bulletin officiel
Décision n° FranceAgriMer/ST/2010/07 du 20 juillet 2010
Décision relative à la délégation de signature au préfet de Basse-Normandie.
23 juillet 2010 Bulletin officiel