rapport
Ecophyto en régions : L’année 2014 dans les régions métropolitaines et les départements d’outre-mer
L’année 2014 dans les régions métropolitaines et les départements d’outre-mer
30 janvier 2015 Info +
Etude sur l’adaptation de l’agriculture à la disponibilité de la ressource en eau en Drôme des collines
Mandaté par la DRAAF Rhône-Alpes, ce rapport analyse les travaux accomplis et les enquêtes réalisées sur une zone ciblée de la Drôme des Collines, entre fin 2012 et début 2014. Dans un contexte annoncé de réduction significative des prélèvements d’eau dans le milieu, l’ensemble des prélèvements doit faire l’objet d’un réexamen. Les prélèvements en eau pour l’irrigation sont concernés au premier chef. L’étude vise à identifier des scénarii d’adaptation de l’agriculture qui la rendrait moins dépendante de l’irrigation et à évaluer leurs conséquences (Avril 2014).
29 janvier 2015
L’agriculture à « haute valeur naturelle » en France métropolitaine : un indicateur pour le suivi de la biodiversité et l’évaluation de la politique de développement rural
L’agriculture à « Haute Valeur Naturelle » (HVN) désigne les formes d’agriculture intimement associées à une riche biodiversité, via des interactions complexes entre espèces et pratiques agricoles. Selon les règlements successifs de développement rural, les mesures environnementales de cette politique doivent cibler ce type d’agriculture et notamment la « proportion de SAU HVN dans la SAU totale » comme indicateur d’impact requis dans le cadre commun de suivi et d’évaluation de la politique agricole commune. Cependant, aucune méthode pour calculer cet indicateur n’est définie au niveau européen et peu de travaux existent sur l’agriculture HVN en France.Tel est l’objectif de cette étude :mieux connaître la réalité de l’agriculture HVN en France métropolitaine, sa localisation, ses caractéristiques, les systèmes agricoles qui la composent/ définir un indicateur permettant de suivre ses évolutions, ayant vocation à être mobilisé dans le cadre de l’évaluation de la politique de développement rural et plus largement de la PAC (Septembre 2014).L’agriculture à « haute valeur naturelle » en France métropolitaine - Synthèse L’agriculture à « haute valeur naturelle » en France métropolitaine - RapportL’agriculture à « haute valeur naturelle » en France métropolitaine - Annexes
08 décembre 2014
Les innovations technologiques, leviers de réduction du gaspillage dans le secteur agroalimentaire. Enjeux pour les consommateurs et pour les entreprises
Cette étude porte sur les innovations technologiques pouvant être mises en œuvre par les industries agroalimentaires pour agir sur le gaspillage dans la distribution, la restauration et la consommation finale par les ménages. Vingt-six innovations technologiques sont identifiées dans le domaine des emballages et des technologies de conservation des aliments, visant à : améliorer la flexibilité des systèmes de production par le suivi des produits alimentaires le long de la chaîne d’approvisionnement ; prolonger la fraîcheur des produits alimentaires hautement périssables ; augmenter les propriétés barrières des emballages ; développer et mettre en œuvre des emballages actifs ; développer des procédés de stabilisation et de conservation plus respectueux de la qualité des aliments ; encourager l’utilisation d’emballage « portionnables » compatibles avec les exigences environnementales et de santé. Une analyse de la perception de ces innovations technologiques par les consommateurs ainsi que des conditions de leur adoption par les différents acteurs de la chaîne alimentaire est ensuite réalisée, prenant en compte les possibilités d’évolution des technologies à dix ans. Enfin, des recommandations visant à accompagner le développement et la mise sur le marché de ces innovations technologiques sont formulées. Les innovations technologiques, leviers de réduction du gaspillage dans le secteur agroalimentaire Annexe : Fiches technologiques
27 novembre 2014
Expériences innovantes intégrées et collectives de projets agroenvironnementaux : recensement et analyse à visée prospective
Cette étude s’inscrit d’une part dans le cadre du projet politique national de l’agroécologie et son organisation collective sous forme de Groupements d’Intérêt Économique et Environnemental (GIEE), d’autre part au titre du programme européen de développement rural français découlant du nouveau RDR 2014-2020. Elle a pour objectif d’améliorer la politique agroenvironnementale française et en particulier l’incitation à la mobilisation des dispositifs agroenvironnementaux vers des démarches plus intégrées. Quatre volets sont développés dans ce contexte : identifier les expériences agroenvironnementales innovantes, intégrées et collectivesen France, caractériser chacun des termes "innovant", "intégré" et "collectif" dans la perspective du développement de telles expériences dans le cadre des MAE, identifier les facteurs de succès et de blocage de ces expériences, émettre des recommandations pour le développement de telles mesures dans le cadre des politiques communautaires et nationales.( mars 2014) .
21 octobre 2014
Améliorer la mobilisation du bois en zone de montagne
L’émergence d’une nouvelle économie décarbonée, s’inscrivant à la suite de la Conférence environnementale de septembre 2012, appelle une mobilisation accrue de la ressource forestière nationale. Dans le cadre d’une gestion multifonctionnelle prenant en compte les enjeux environnementaux et paysagers spécifiques à la montagne, la forêt de montagne, sous-exploitée, est appelée à contribuer plus largement à la mise sur le marché de volumes de bois supplémentaires.L’étude conduite par le Cabinet Ernst and Young, à la demande du Conseil National de la Montagne, identifie les freins à l’exploitation de la forêt de montagne (avec le câble forestier notamment) et propose, pour les atténuer, des leviers et des pistes d’actions. L’étude comprend également un parangonnage avec l’Italie, l’Autriche et la Suisse. Les conclusions et recommandations de l’étude ne préjugent pas des décisions qui seront prises par les pouvoirs publics. (2013) Présentation, objectifs de l’étude Chiffres clés de la filière bois française et analyse des 4 grands massifs Benchmark, analyse des dispositifs actuels de soutien , diagnostic global bois de montagne Cartographie des freins à la mobilisation Enjeux, pistes de leviers et propositions d’actions Annexes
20 mai 2014
Stabilisation des prix des céréales : avantages et coûts du stockage public
La question du stockage public, comme instrument de régulation permettant de limiter les coûts de l’instabilité des marchés agricoles, a connu une vive résurgence avec la flambée des prix de 2007-2008, puis à l’occasion du G20 agricole. Cette étude propose une revue de la littérature sur le sujet et développe deux types de modélisation, d’abord par la mobilisation d’un modèle d’équilibre général calculable (ID3), puis en utilisant un micro-modèle simplifié et stylisé. Selon les théories économiques, les fluctuations des marchés peuvent en effet être liées uniquement à des causes exogènes aléatoires, ou bien à une imperfection fondamentale des anticipations des acteurs. Selon le cadre théorique retenu, le rôle et les effets du stockage public ou privé diffèrent. Les simulations développées, dans le cas de l’Afrique subsaharienne, permettent d’étudier dans quelle mesure et sous quelles contraintes le stockage public peut permettre la stabilisation des marchés, pour quels bénéfices, et à quels coûts. (juin 2013)
04 mars 2014
Les nouveaux modes d'investissement sur les marchés dérivés de matières premières agricoles : décryptage et impacts
La dernière décennie a connu des fluctuations des prix des matières premières inédites par leur ampleur et surtout par leur caractère remarquablement synchronisé. Matières premières agricoles, minérales et énergétiques se sont en effet fortement intégrées entre elles et avec les autres classes d’actifs, à des échelles de temps allant du mois à la seconde. Ces mouvements inédits sont concomitants avec le processus de financiarisation des marchés de matières premières. Cette étude a pour but d’analyser en détail le phénomène de financiarisation des marchés dérivés de matières premières agricoles et d’évaluer son impact potentiel sur les mécanismes de formation des prix à terme et au comptant, en identifiant notamment les différentes stratégies des investisseurs financiers (Décembre 2012).
24 octobre 2013
La compétitivité agricole du Mercosur : le cas des filières d’élevage brésiliennes
Dans un contexte de libéralisation des échanges, la compréhension des forces et des faiblesses des principaux concurrents des filières agricoles françaises est un enjeu majeur. Cette étude a pour objet l’analyse des facteurs de compétitivité de l’agriculture brésilienne concernant les filières d’élevage (bovins, volailles, porcins). Elle s’interroge sur les perspectives d’évolution de ces filières, en focalisant la réflexion sur la compétitivité et les déterminants des exportations vers l’Union européenne. Elle a été réalisée en deux phases : d’une part, une analyse bibliographique, statistique et réglementaire qui a donné lieu aux documents présentés sous formes de fiches thématiques, d’autre part une phase de missions de terrain effectuées au Brésil (Juin 2012).
24 octobre 2013
Influence des régimes de fiscalité de l’entreprise agricole sur les structures de production : une analyse comparée dans quatre pays européens (Allemagne, Danemark, France et Pays-Bas)
Faisant partie intégrante des politiques agricoles, les dispositions fiscales peuvent impacter les choix organisationnels des agriculteurs, la rentabilité des structures de production et la dynamique de leur évolution. L’objet de cette étude est de réaliser un état des lieux de la fiscalité directe s’appliquant à l’entreprise agricole en France et dans trois autres pays européens. Compte tenu du degré élevé de compétition économique avec la France, sur un large spectre de systèmes de production, et aussi de la diversité de leurs approches fiscales, la comparaison des quatre pays suivants a été retenue : France, Pays-Bas, Allemagne et Danemark. Cette comparaison met en évidence les effets des dispositions fiscales, en particulier en matière d’installation, de transmission, d’investissement, de diversification, de choix de la forme juridique des entreprises et plus largement d’évolution des structures de production (Août 2012).
22 octobre 2013
Économies d’échelle et économies de gamme en élevage bovin laitier : Analyse comparée des coûts de production et des externalités environnementales en polyculture-élevage laitier bovin par rapport aux systèmes spécialisés
Les exploitations laitières françaises sont très diverses : taille en nombre de vaches ou en quantité de lait très variable, compositions plus ou moins intensives en terre, en travail et en consommations intermédiaires... Cette diversité rend particulièrement complexe l’analyse des coûts de production des systèmes de production : multiplication des référentiels lait, viande, production végétale de vente. L’objet de cette étude est d’identifier et de quantifier les économies d’échelle et les économies de gamme sous l’angle technico-économique et environnemental. Il s’agira de comparer deux des grands systèmes laitiers français, les systèmes de polyculture-élevage et d’élevage spécialisé de plaine. A partir des données des fermes du RICA et des réseaux d’élevage, sont analysées dans ce rapport les conditions de réussite de différentes stratégies en termes de productivité et d’économie de charges.
19 mars 2013
Enjeux et perspectives des industries agroalimentaires face à la volatilité du prix des matières premières
Les industries agroalimentaires ont à faire face depuis plusieurs années à une volatilité importante des prix des matières premières agricoles qu’elles utilisent. Cette étude en analyse les effets en tenant compte de la perception qu’ont les industriels concernés de la situation économique des IAA et des solutions qu’ils peuvent envisager pour y remédier. Ces solutions se fondent sur l’identification de quatre principaux enjeux, transversaux pour l’ensemble des industries agroalimentaires considérées, avec une série de vingt cinq recommandations. Télécharger le rapport Télécharger la synthèse Télécharger le diaporama
19 octobre 2012
Etats-Unis : le programme ACRE, nouvelle étape dans l’orientation anticyclique de la politique agricole
ACRE (Ave rageeee Crop Revenue Election) et SURE (Supplemental Agricultural Disaster Assistance) sont deuxprogrammes d’aides créés par la loi-cadre agricole (farm bill)entrée en vigueur en 2008 aux États-Unis. L’objectif de l’étude est de présenter ces dispositifs au sein de la politique américaine, en lien avec les autres formes de soutien à caractère anticyclique déjà existants (soutiens directs, assurances, aides ex post). Quelques premiers éléments de bilan et d’évaluation sont analysés en terme d’efficacité économique, d’impact budgétaire et de respect des règles de l’ OMC.Télécharger le rapport
05 octobre 2011
État, perspectives et enjeux du marché des engrais
La forte hausse du prix des engrais minéraux en 2007 et 2008 et ses répercussions sur les coûts de production ont montré la forte exposition économique des agriculteurs au prix de ces intrants. Après une approche générale de la filière engrais et de ses différentes sous filières (azote, phosphate et potassium), cette étude présente la situation française au regard du contexte mondial et des facteurs ayant une influence majeure sur le marché des engrais : gestion et distribution des ressources naturelles, influence des pays et des acteurs économiques impliqués dans le marché, impact environnemental lié aux nouvelles réglementations, évolution technologique, analyse des prix.
15 avril 2010
L'agriculture biologique peut-elle être une réponse adaptée aux enjeux territoriaux et environnementaux de qualité de l'eau ?
Cette étude met en jeu différents acteurs impliqués dans les actions de prévention des pollutions diffuses. L’analyse de cas des captages d’eau potable de La Rochelle, montre que les porteurs de projets misent à la fois sur des changements de pratiques agricoles et sur des conversions à l’agriculture biologique.
30 octobre 2009
La filière agricole au cœur des villes en 2030
Si la ville est aujourd’hui un acteur de l’agriculture, les activités agricoles dans l’économie générale des espaces urbains reste encore à établir. Cette étude met en évidence les enjeux spécifiques à l’agriculture urbaine ( coût du foncier, difficultés de recrutement de la main d’œuvre, risques de contamination) et souligne la nécessité de politiques publiques fortes pour passer d’un rapport de mitoyenneté à une véritable intégration de l’agriculture dans la ville. En s’appuyant sur des exemples innovants d’agriculture urbaine issus d’Europe et des USA, une analyse prospective établit, à partir du cas francilien, différents scénarios à l’horizon 2030 et propose des objectifs long terme de valorisation et de gouvernance.
26 février 2009
La filière laitière de Franche-Comté : Quelles perspectives pour les productions AOC dans un contexte économique troublé
Face à l’instabilité croissante des marchés laitiers en 2007 et malgré des conditions de production difficiles, la production laitière franc-comtoise s’est bien maintenue grâce à l’effet combiné des quotas, des compensations aux handicaps naturels et d’une organisation interprofessionnelle solide. C’est dans ce contexte fragile qu’à été conduite une étude prospective et une enquête auprès de 42 coopératives pour mesurer l’impact de l’instabilité des prix sur les comportements économiques de la filière et pour anticiper les adaptations nécessaires en vue d’assurer la pérennité des productions AOC dans la production laitière régionale.
31 décembre 2008
Étude de valorisation des données sur les services d'eau potable et d'assainissement pour le risque de crise
Cette étude propose une méthodologie pour la mise en place d’un observatoire des services d’ eau potable et d’assainissement. Elle s’inscrit dans un objectif de prévention et de gestion de crise. La réalisation d’un référentiel de données est destiné à améliorer et appuyer les décisions techniques et politiques au niveau des territoires.
01 août 2008