natura 2000
Forêt et biodiversité
La préservation de la biodiversité est avec l’augmentation de la mobilisation de bois l’un des piliers de la gestion forestière durable. Elle s’inscrit dans des politiques plus globales pour lesquelles la France a souscrit des engagements internationaux, comme le développement durable et la biodiversité.
07 septembre 2021 Info +
La dérogation de pêche au chalut pélagique sur le plateau de Rochebonne n'est pas reconduite
26 décembre 2019 Communiqué de presse
Analyse du dispositif Natura 2000 en France
Le CGEDD et le CGAAER ont réalisé, à la demande de la ministre chargée de l’environnement, une analyse du dispositif Natura 2000 en France.
18 février 2016 Rapports
Evaluation du dispositif des "annexes vertes" aux schémas régionaux de gestion sylvicole (application de l'article L. 122-7 du code forestier)
Le dispositif des « annexes vertes » aux schémas régionaux de gestion sylvicole a été institué par la loi forestière de 2001 pour simplifier l’approbation des documents de gestion de la forêt privée par les CRPF. La mission d’évaluation CGAAER/CGEDD a étudié les raisons de la faible utilisation de cette procédure.
15 décembre 2015 Rapports
Pac 2015 : cartes départementales des prairies permanentes sensibles
Présentation des prairies permanentes et cartes départementales des prairies permanentes sensibles par régions
25 août 2015 Info +
