Ministère
Arrêté du 23/01/2009
Arrêté modifiant l’arrêté du 24 octobre 2008 portant nomination au Conseil national de l’enseignement agricole.
23 janvier 2009 Bulletin officiel
Décisions du 21/01/2009
Décisions du 21/01/2009 portant délégations de signatures des directeurs de l’Office national interprofessionnel des grandes cultures, de l’Office national interprofessionnel de l’élevage et de ses productions, de l’Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l’horticulture et de l’Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l’aquaculture.
21 janvier 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 21/01/2009
Arrêté portant nomination du comité interprofessionnel du Gruyère de Comté
21 janvier 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 19/01/2009
Arrêté portant nomination au conseil d’administration de l’École nationale vétérinaire de Nantes.
19 janvier 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 02/01/2009
Arrêté fixant le prix de vente 2009 des produits de diffusion des services de statistique agricole.
02 janvier 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 01/01/2009
Arrêté portant nomination du liquidateur de l’établissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non salariés agricoles
01 janvier 2009 Bulletin officiel
Les biocarburants : opportunité ou menace pour les pays en voie de développement ? - Analyse n°3
Analyse n° 3 - janvier 2009Les biocarburants : opportunité ou menace pour les pays en voie de développement ?
01 janvier 2009 Info +
La filière laitière de Franche-Comté : Quelles perspectives pour les productions AOC dans un contexte économique troublé
Face à l’instabilité croissante des marchés laitiers en 2007 et malgré des conditions de production difficiles, la production laitière franc-comtoise s’est bien maintenue grâce à l’effet combiné des quotas, des compensations aux handicaps naturels et d’une organisation interprofessionnelle solide. C’est dans ce contexte fragile qu’à été conduite une étude prospective et une enquête auprès de 42 coopératives pour mesurer l’impact de l’instabilité des prix sur les comportements économiques de la filière et pour anticiper les adaptations nécessaires en vue d’assurer la pérennité des productions AOC dans la production laitière régionale.
31 décembre 2008
La gestion des risques en agriculture biologique
Ce rapport est focalisé sur les moyens dont disposent les exploitants en agriculture biologique pour garantir leur activité lorsque survient une inévitable perturbation qui peut être causée par des facteurs divers (climatique, sanitaire, dissémination pollinique). Après avoir dressé et commenté la liste des moyens aujourd’hui disponibles, le rapport propose cinq recommandations à l’attention de ces exploitants et de leurs organisations professionnelles.(Rapport n°1780)
31 décembre 2008 Rapports
Arrêté du 22/12/2008
Arrêté modifiatn le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)
22 décembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 22/12/2009
Arrêté portant nomination au secrétariat adjoint à la Commission Professionnelle Consultative des métiers de l’agriculture, de la transformation, des services et de l’aménagement des espaces.
22 décembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 19/12/2008
Nomination à la Commission nationale d’amélioration génétique
19 décembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 19/12/2008
Arrêté portant désignation de représentants de l’Etat auprès d’organismes nationaux bénéficiant du concours financier du compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural ».
19 décembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 17/12/2008
Nomination au conseil scientifique de l’Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest).
17 décembre 2008 Bulletin officiel
Décision du 16/12/2008
Délégation de signature du directeur de l’Office national interprofessionnel de l’élevage et de ses productions.
16 décembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 12/12/2008
Nomination à la commission nationale technique du Conseil supérieur d’orientationet de coordination de l’économie agricole et alimentaire (modificatif).
12 décembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 11/12/2008
Nomination des membres de la commission technique spécialisée « développement agricole et rural » du conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire.
11 décembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 09/12/2008
Epreuves pour l’année 2009 du contrôle de connaissances visé par l’article L. 241-1 du code rural.
09 décembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 04/12/2008
Nomination au Conseil national de la spécialisation vétérinaire (modificatif) .
04 décembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 02/12/2008
Arrêté portant nomination à la Commission de conciliation prévue à l’article L.813-7 du code rural.
02 décembre 2008 Bulletin officiel