Ministère
Décisions d'aides
Décisions n° FILITL/SEM/D 2013-34 du 15 juin 2013 relative à l’équipement en matériel de lecture des boucles électroniques et n° FILITL/SEM/D2013-39 du 27 juin 2013 concernant les entreprises d’abattage/découpe de volailles (rectification)
05 juillet 2013 Bulletin officiel
Décisions d'aides
Décisions n° AIDES/SAN/D 2013-37 du 1er juillet 2013 relative à un programme de promotion des vins sur les marchés des pays tiers et n° AIDES/SAN/D 2013-38 du 1er juillet 2013 relative à l’ouverture d’un appel à proposition concernant le programme de promotion des vins sur les marchés des pays tiers.
05 juillet 2013 Bulletin officiel
Délégation de signature
Décision n° Aides/2013/09 du 28 juin 2013 portant délégation de signature pour la Direction « Gestion des aides » (modification).
05 juillet 2013 Bulletin officiel
Nomination au CSO
Arrêté du 1er juillet 2013 portant nomination au Conseil Supérieur d’Orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire
05 juillet 2013 Bulletin officiel
Conditions de délivrance d'un brevet
Annexe de l’arrêté du 19/06/2013 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « Aménagements paysagers ».
28 juin 2013 Bulletin officiel
Conditions de délivrance d'un brevet
Annexe de l’arrêté du 19 /06/2013 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « Aquaculture ».
28 juin 2013 Bulletin officiel
Décision d'aide
Décision n° AIDES/SACT/D 2013-36 du 25/06/2013 concernant les modalités d’octroi de l’aide communautaire pour la cession de produits laitiers dans les établissements scolaires et les crèches (modification).
28 juin 2013 Bulletin officiel
Conseil à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques
Guides de lecture de référentiels de certifications pour des activités de « distribution de produits phytopharmaceutiques à des utilisateurs non professionnels », « application en prestation de service », « distribution de produits phytopharmaceutiques à des utilisateurs professionnels », « conseil indépendant de toute activité de vente ou d’application » et « organisation générale » de l’entreprise
28 juin 2013 Bulletin officiel
Mise en œuvre de circonstances exceptionnelles
Décisions du 21/06/2013 relative à la mise en œuvre des circonstances exceptionnelles dans le secteur de la diversification végétale à la Réunion et à la Guadeloupe pour la campagne 2012.
28 juin 2013 Bulletin officiel
Activité viticole : reconnaissance de démarche
Arrêté du 24/06/2013 portant reconnaissance de la démarche Terra Vitis Vignoble Champenois
28 juin 2013 Bulletin officiel
Activité viticole : reconnaissance de norme
Arrêté du 24/06/2013 portant reconnaissance de la norme NF V01-007 telle que mise en place par la Cave des Vignerons de Saumur
28 juin 2013 Bulletin officiel
Nomination à un Comité national d'agrément
Arrêté du 27/06/2013 portant nomination au Comité national d’agrément des groupements agricoles d’exploitation en commun (modification)
28 juin 2013 Bulletin officiel
Décision d'aide
Décisions n° FILITL/SEM/D 2013-30 du 06/06/2013 relative à des aides concernant l’abattage/découpage de volailles et n° FILITL/SEM/D 2013-30 abattoirs volailles annexe II : modèle du dossier de demande d’aide.
21 juin 2013 Bulletin officiel
Nomination à un conseil d'administration
Arrêté du 14/06/2013 Portant nomination au conseil d’administration de l’Institut d’enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l’environnement (Vet Agro Sup
21 juin 2013 Bulletin officiel
Décision d'aide
Décision n° AIDES/SAN/D 2013-31 du 13/06/2013 relative à l’ouverture d’un appel à candidatures concernant la modernisation dans le secteur de l’horticulture ornementale,serres et aires de cultures hors sol de plein air.
21 juin 2013 Bulletin officiel
Arrêté de prorogation d'un conseil d'administration
Arrêté du 03/05/2013 portant prorogation du mandat des membres du conseil d’administration de l’Institut français de la vigne et du vin.
21 juin 2013 Bulletin officiel
Délégation de signature
Décision du 19/06/2013 portant délégation de signature pour la Direction « Marchés, Etudes et Prospectives »
21 juin 2013 Bulletin officiel
Arrêté de nomination (ICPEF)
Arrêté du 19/06/2013 portant promotion au grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2013
21 juin 2013 Bulletin officiel
Décision d'aide
Décision FILITL/SEM/D 2013-33 du 14/06/2013 relative à la mise en place d’une aide aux programmes d’investissements dans le cadre de l’OCM vitivinicole (modification)
21 juin 2013 Bulletin officiel
Délégation de signature
Décisions du 19/06/2013 portant délégation de signature aux préfets de la région BRETAGNE, de la région CORSE et de la région PROVENCE ALPES COTE D’AZUR.
21 juin 2013 Bulletin officiel