Sommaire de La lettre du CGAAER n°106
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Lettre du CGAAER n°106
Edito
La place des agriculteurs dans la société française
Le 2 février dernier, Bertrand Hervieu a prononcé une conférence au ministère sur la place des agriculteurs dans la société française. Le vice-président du CGAAER avait repris sa casquette de sociologue pour présenter la manière dont les grands courants de l'Histoire ont façonné le dessein de la paysannerie française, jusqu'à nos jours… > Lire la suite
RAPPORTS
Rapport de mission de conseil n°15053 CGAAER
Mise en œuvre de la contractualisation dans la filière laitière française
Yves Berger, Yves Marchal, Yves Riou, François Champanhet
Décembre 2015
Avec l'arrêt programmé des quotas laitiers au 1er avril 2015, un dispositif de contractualisation écrite entre les producteurs de lait de vache et leurs acheteurs a été rendu obligatoire en France à compter de 2011. Le ministre a chargé le CGAAER de dresser un bilan de l'application de ce dispositif, au moment où les premiers contrats arrivent à échéance, et de formuler des propositions d'évolution visant à rééquilibrer les relations commerciales entre les producteurs de lait et leurs acheteurs… > Lire la suite
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Rapport de mission de conseil n°15058 CGAAER
Le vignoble du Beaujolais, ses organisations de producteurs et son organisation interprofessionnelle
Georges-Pierre Malpel
Décembre 2015
Le vignoble du Beaujolais traverse actuellement une crise économique et une crise institutionnelle qui implique ses organisations professionnelles. Le ministre a chargé le CGAAER de faire des propositions pour améliorer la situation… > Lire la suite
Rapport de mission interministérielle d’expertise n°15029 CGAAER - CGEDD
Analyse du dispositif Natura 2000 en France
Geneviève Jourdier, Denis Domallain, Paul Reichert
Février 2016
La ministre chargée de l’environnement a confié au CGEDD et au CGAAER le soin de procéder à un état des lieux du dispositif Natura 2000 en France et de faire des propositions d’évolution de ce dispositif… > Lire la suite
Rapport de mission de conseil n°15067 CGAAER
La pérennité du financement du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
Hervé Piaton
Juillet 2015
Le CGAAER a été chargé d'accompagner la filière française des fruits et légumes dans le changement des modalités de financement de son centre technique, le CTIFL, consécutivement à la loi de finances 2015… > Lire la suite
Rapport de mission interministérielle d’évaluation n°15027 CGAAER - IGF
Prêts bonifiés à l’agriculture
Serge Bortolotti, Jean-Louis Buër
Mai 2015
L’objectif de la mission est de répondre à la question du maintien ou non des prêts bonifiés à l’installation des jeunes agriculteurs, dans un contexte marqué par une baisse tendancielle des taux de crédit et par la révision de la politique d’installation des jeunes agriculteurs en cours… > Lire la suite
Rapport de mission interministérielle de conseil n°14118 CGAAER - CGEDD
La maîtrise des populations de campagnols terrestres en Auvergne
Jean-Pierre Pouzoulet
Octobre 2015
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés d'une mission d'appui auprès du préfet de la région Auvergne pour améliorer la lutte contre les campagnols terrestres qui provoquent des dégâts importants dans les prairies… > Lire la suite
SYNTHÈSES DE RAPPORTS
Rapport de synthèse de missions interministérielles d'audit n°140 346-99 CGAAER - CGEDD
Synthèse des audits de la mise en œuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité
Alain Bauché
Mars 2015
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés d'élaborer une synthèse des audits réalisés en 2014 dans cinq départements sur la mise en œuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité… > Lire la suite
BRÈVE(S)
Le Comité ministériel d’audit interne s’est réuni le 21 janvier 2016
La Mission d’inspection générale et d’audit (MIGA) du CGAAER est chargée de la Mission ministérielle d’audit interne (MMAI) du ministère. La politique d’audit de la MMAI, son programme de travail, ses priorités et le compte rendu de ses activités sont validés par le Comité ministériel d’audit interne (CMAI), sous la présidence du ministre ou du directeur de son cabinet… > Lire la suite
Coopération franco-chinoise en matière de formation agricole
En mai 2014, Stéphane Le Foll et son homologue chinois, Han Changfu, ont signé un accord de coopération portant sur la formation des agriculteurs chinois. Un membre du CGAAER a été chargé de préciser les modalités de cette coopération et de permettre aux formateurs français d'appréhender la situation chinoise de façon à bâtir un contenu de formation adapté… > Lire la suite
Dans le cadre de la COP 21, le ministre a chargé le CGAAER d'organiser avec le réseau de l'enseignement technique agricole des conférences-débats en régions sur les contributions possibles de l'agriculture et de la forêt contre le changement climatique… > Lire la suite
Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux
251 rue de Vaugirard, 75732 Paris Cedex 15
Directeur de la publication : Bertrand Hervieu
Rédacteur en chef : Éric Bardon
Comité éditorial : Dominique Braive, Charles Dereix, Alain Escalière, Bertrand Gaillot, Francis Geiger, Anick Leblanc-Cuvillier, Jacqueline Lorre, Émile Perez, Nicolas Petit, Michel Reffay, Dominique Riffard, Élisabeth Savari
Les articles de La lettre du CGAAER n’engagent que leurs auteurs, conformément aux principes déontologiques de fonctionnement du CGAAER.