Présence de dioxyde de titane (TiO2), sous forme de nanoparticules, dans des produits alimentaires : le Gouvernement fait le point sur les travaux menés et sur les actions à venir

Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire, Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé, Bruno Le Maire, ministre de l’Économie et des Finances, Stéphane Travert, ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation, et Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire, rappellent les actions déjà engagées concernant la présence de dioxyde de titane (TiO2) sous forme nanoparticulaire dans les denrées alimentaires et précisent les actions qu’ils vont mener à court terme.

Face aux incertitudes sur l’impact sanitaire de cette substance à l’échelle nanométrique, il est demandé à l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) de finaliser à court terme les travaux qu’elle a engagés visant à rassembler l’ensemble des données disponibles sur le dioxyde de titane. Ces travaux permettront en effet à la France de porter au niveau européen un dossier permettant d’enrichir par des données détaillées la réévaluation de cette substance par l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) et l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA).

Les ministres concernés rappellent aux industriels leurs obligations de transparence et d'étiquetage sur la présence de nanomatériaux manufacturés dans les produits de consommation. Les services de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes viennent de mettre au point un ensemble de méthodes d’analyse fiables pour contrôler la présence de ces substances dans les denrées alimentaires et non-alimentaires.

Des premiers contrôles ont ainsi déjà pu être menés et ceux-ci vont se poursuivre de manière intensive au second semestre. Ces contrôles étant novateurs en Europe, leurs résultats seront présentés au niveau communautaire pour permettre, le cas échéant, de préciser et clarifier la réglementation applicable.

En outre, les États Généraux de l'alimentation, qui se sont ouverts en juillet, et dont les travaux débutent cette semaine, seront l’occasion de débattre des usages des substances à l’état nanoparticulaire dans l’alimentation, au regard des bénéfices attendus et des incertitudes sur le plan sanitaire. La DGCCRF y présentera les résultats de ses contrôles.

Contacts

Service de presse Ministère de la Transition écologique et solidaire : 01 40 81 18 07
Service de presse de Mme Agnès Buzyn : 01 40 56 60 65
Service de presse de M. Bruno Le Maire : 01 53 18 41 13
Service de presse de Stéphane Travert : 01 49 55 59 74