COVID-19 : le protocole sanitaire de la rentrée 2022 dans l'enseignement agricole

Le passage d’un niveau à un autre sera décidé par les autorités nationales et pourra concerner tout ou partie du territoire.

Compte tenu de la situation sanitaire et des règles applicables en population générale, la rentrée scolaire se déroulera, sur l’ensemble du territoire national, avec la seule application des mesures prévues par le socle, c’est-à-dire l’application en milieu scolaire des recommandations émises par les autorités sanitaires pour l’ensemble de la population. Les apprenants sont accueillis pour des cours en présentiel. Les activités physiques et sportives se déroulent sans restriction, en intérieur comme en extérieur. La limitation du brassage, des regroupements et des réunions n’est pas requise.

En revanche, il demeure recommandé :

• un lavage régulier des mains ou la mise à disposition de solutions hydroalcooliques ;
• une aération régulière des locaux (10 minutes toutes les heures) ou la vérification du bon fonctionnement et de l’entretien des systèmes de ventilation mécanique ;
• un nettoyage quotidien et une désinfection régulière des surfaces et points de contact fréquemment touchés.

Le niveau de protocole pourra être modifié en cas de dégradation de la situation sanitaire. La détermination du niveau applicable s’appuiera sur une analyse qualitative (nature et caractéristiques des variants) et quantitative (situation hospitalière notamment) de la situation.

En cas de renforcement du protocole (passage au niveau 1 ou 2 par exemple), un délai de mise en œuvre de 10 jours sera recherché.

La compétence de l’ensemble de la communauté de travail et des apprenants sur le sujet de la prévention en matière de lutte contre le virus est essentielle.

La plateforme ludo éducative « TousCaps » (https://touscaps.fr) a pour vocation de sensibiliser et former les apprenants ainsi que les personnels qui le souhaitent. Une mise à jour a été effectuée pour cette rentrée 2022 avec, en particulier, le module dédié aux gestes barrières ; il constitue un outil complémentaire à disposition pour les personnels et les apprenants. Un module spécifique sur la vaccination est également disponible.

Que ce soit pour le socle ou pour les trois niveaux de protocole, les règles relatives au port du masque applicables aux adultes et aux mineurs en population générale s’appliquent au milieu scolaire (les règles applicables à l’espace public pour les espaces extérieurs et celles applicables aux établissements recevant du public de même nature pour les espaces intérieurs). Elles sont définies par les autorités sanitaires.

Au moment de la rentrée scolaire 2022, le port du masque n’est pas requis en population générale. Il n’est donc pas requis en milieu scolaire, ni pour les personnels, ni pour les apprenants. Ceci ne fait bien entendu pas obstacle à ce que les apprenants ou les personnels qui le souhaitent portent le masque. Le port du masque ne peut en revanche être imposé tant aux apprenants qu’aux personnels.

Conformément aux recommandations des autorités sanitaires, le port du masque en intérieur est fortement recommandé, à partir de 6 ans, pour les personnes contacts à risque durant les 7 jours après la survenue du cas confirmé ainsi que pour les cas confirmés durant les 7 jours suivant leur période d’isolement. Il est également recommandé pour les personnes à risque de forme grave.

Enfin, le port du masque peut être recommandé sur avis médical.

Les personnels du MASA (établissements publics et établissements privés) ainsi que les agents contractuels sur budget des établissements intervenant dans les établissements scolaires sont dotés, s’ils le souhaitent, de masques chirurgicaux jetables de type II ou IIR.

Tout achat de masques réalisé par les établissements doit répondre aux exigences en vigueur.

Il est recommandé d’aérer les salles de classe ainsi que tous les autres locaux occupés pendant la journée au moins 15 minutes le matin avant l’arrivée des apprenants, pendant chaque récréation, pendant les intercours, au moment du déjeuner et le soir pendant le nettoyage des locaux. Une aération de quelques minutes est également recommandée toutes les heures. En cas de ventilation mécanique, il convient de s’assurer du bon fonctionnement de celle-ci et de son entretien.

Les établissements scolaires sont incités à s’équiper de capteurs CO2 mobiles.

La mesure de la concentration en CO2 à l’aide de capteurs permet en effet d’évaluer le niveau de renouvellement d’air et par conséquent :

• de déterminer la fréquence d’aération nécessaire pour chaque local ;
• de contrôler le bon fonctionnement de la ventilation dans les bâtiments où le renouvellement de l’air est assuré par des installations techniques. Utilisé durant une ou deux journées dans une classe, un capteur CO2 mobile permet à l’enseignant d’identifier à quelles fréquence et durée il est nécessaire d’aérer la classe, et d’adapter les pratiques d’aération en fonction de sa configuration (volume, niveau d’occupation, caractéristiques des bâtiments…). Le capteur mobile pourra également être utilisé aux moments propices de la journée dans les locaux connaissant des pics de fréquentation (exemple de la cantine à l’heure de déjeuner) et aider à déterminer la fréquence et la durée des mesures d’aération. Par ailleurs, ce déploiement permet une sensibilisation des apprenants et des personnels à l’importance de l’aération dans le cadre d’une approche pédagogique, par exemple par l’enseignement des mécanismes de propagation des virus, de la qualité de l’air intérieur, de la respiration, ou de la technologie des capteurs. La fabrication de capteurs en milieu scolaire ainsi que l’implication des représentants des apprenants sont encouragées.

Les purificateurs d’air ne peuvent en aucun cas se substituer aux apports d’air extérieur. Ils ne permettent pas non plus de s’affranchir des mesures de prévention de la transmission du SARS-CoV-2 par contact avec des surfaces contaminées et par contact ou inhalation de gouttelettes émises par une personne infectée. Toutefois, dans les situations exceptionnelles où une ventilation naturelle ou mécanique ne permet pas un taux de renouvellement de l’air intérieur suffisant, les dispositifs de purification d’air peuvent être utilisés en complément. Il convient de s’assurer au préalable que la technologie envisagée ne génère pas de risques pour la santé. Le Haut conseil de la santé publique recommande à cet égard dans un avis en date du 14 et 21 mai 2021 :

• de n’implanter que des unités mobiles de purification d’air par filtration HEPA H13 ou H14 ou taux de filtration équivalent, respectant les normes relatives aux filtres et aux performances intrinsèques de l’appareil
• de prévoir, pour chaque implantation d’unités mobiles de purification de l’air dans un lieu donné, une étude technique préalable par une personne qualifiée ou par le fournisseur industriel.
• Cette étude devra permettre d’identifier et préciser, entre autres :
• le volume du local à traiter,
• les aérations et ventilations existantes en identifiant les flux d’air naturels ou forcés,
• le nombre d’appareils à prévoir pour assurer une filtration suffisante de l’air de la pièce à traiter (en prévoyant au minimum de filtrer chaque heure 5 fois le volume du local),
• la disposition des appareils compte tenu des obstacles éventuels à la circulation de l’air et du besoin d’éviter les flux vers les visages des personnes.

Un entretien régulier suivant les préconisations du fournisseur devra impérativement être réalisé. Il conviendra enfin de s’assurer, pour limiter la dispersion des gouttelettes, que ces purificateurs n’engendrent pas des vitesses d’air trop élevées au niveau des personnes.

La restauration scolaire est assurée par les collectivités dans le respect des dispositions réglementaires et des mesures prescrites par le cadre sanitaire applicable à l’établissement scolaire. Une attention particulière est apportée au renouvellement de l’air dans les espaces de restauration et à l’hygiène des mains. Le recours au capteur CO2 est recommandé.

Oui, s’ils le souhaitent, tous les personnels travaillant au contact des apprenants dans les établissements scolaires peuvent obtenir gratuitement des autotests en pharmacie. Sur présentation d’une attestation professionnelle établie et remise par l’employeur (Établissement, SRFD, collectivité territoriale) ainsi que d’une pièce d’identité, chaque bénéficiaire se verra délivrer un lot d’autotests à hauteur de 10 autotests par mois.

Les parents des apprenants et les apprenants eux-mêmes, jouent un rôle essentiel. En cas de symptômes évocateurs de la Covid-19 [1] ou de fièvre (38°C ou plus), l’apprenant ne doit pas se rendre dans son établissement, y compris s’il est totalement vacciné ou s’il a été infecté par la Covid-19 depuis moins de deux mois. De même, l’apprenant ayant été testé positivement au SARS-Cov2 ne doit pas se rendre dans son établissement scolaire. Pour interrompre les chaînes de transmission dans l’espace scolaire, lorsque l’apprenant est atteint de la Covid-19, il est essentiel de respecter les consignes des autorités sanitaires et de le signaler immédiatement à l’établissement.

Dans les situations où un apprenant présente des symptômes évocateurs d’une infection à la Covid-19, il est isolé dans une pièce de l’établissement dans l’attente de la prise en charge par la famille de l’apprenant.

L’intéressé doit alors porter un masque chirurgical ou à défaut, un masque grand public avec une filtration supérieure à 90%. L’apprenant et sa famille sont invités à réaliser un dépistage avant de reprendre les cours en présence et à respecter les mesures d’isolement en cas de test positif. Le nettoyage et la désinfection des lieux de vie concernés puis l’aération renforcée sont fortement recommandés.

Il appartient aux responsables légaux des apprenants d’informer sans délai le responsable de l’établissement des situations de cas confirmé. L’apprenant cas confirmé ne doit pas se rendre dans l’établissement et devra respecter les règles d’isolement prescrites par les autorités sanitaires (cf. les consignes générales).

Elles sont présentées ci-après.

• S’agissant des apprenants et des personnels bénéficiant d’un schéma vaccinal complet, l’isolement est de 7 jours. Il peut prendre fin au terme de 5 jours si un test antigénique ou PCR est réalisé au 5ème jour et que son résultat est négatif, et en l’absence de symptômes depuis 48h.

• S’agissant des apprenants et des personnels non vaccinés ou ne disposant pas d’un schéma vaccinal complet, l’isolement est de 10 jours. Il peut prendre fin au terme de 7 jours si un test antigénique ou PCR est réalisé au 7ème jour et que son résultat est négatif.

La période d’isolement débute :

• à partir du début des symptômes pour les cas symptomatiques ;
• à partir du prélèvement positif pour les cas asymptomatiques.

Le retour à l’établissement se fait, sous réserve de la poursuite du respect strict des mesures barrières. Conformément aux recommandations des autorités sanitaires, le port du masque en intérieur est fortement recommandé pour les cas confirmés durant les 7 jours suivant leur période d’isolement.

Les règles de contact-tracing applicables à l’établissement scolaire sont celles arrêtées par les autorités sanitaires pour les adultes et les mineurs en population générale. Elles sont présentées ci-après.

Suite à la survenue d’un cas confirmé, le chef d’établissement prévient l’ensemble des apprenants et leur famille ainsi que les personnels de la classe concernée par tout moyen (affichette, communication via les logiciels ou carnet de vie scolaire, courriel ou courrier) sans préciser l’identité de l’apprenant ou du personnel concerné. Cette information mentionne le nom de l’établissement et vaut attestation pour la délivrance gratuite d’un autotest en pharmacie. Une preuve de la scolarisation de l’apprenant dans l’établissement concerné (livret scolaire, certificat de scolarité…) devra être présentée. Les personnes en contact avec la personne testée positive à la Covid-19 sont invitées à réaliser un test de dépistage (RT-PCR ou test antigénique ou autotest) deux jours après avoir été prévenues. Ces règles sont les mêmes pour tous quel que soit l’âge ou le statut vaccinal.

Les mesures d’isolement doivent être prises pour les apprenants hébergés en internat testés positifs. A cet effet, les responsables légaux, ou à défaut le contact de proximité désigné par ces derniers, agissent pour prendre en charge l’apprenant concerné dans les meilleurs délais. Le cas confirmé doit, dans la mesure du possible, être isolé en dehors de l’internat. Dans les situations exceptionnelles où l’apprenant, cas confirmé, ne peut être hébergé en dehors de l’internat, il convient dans un premier temps d’isoler la personne dans sa chambre ou une chambre dédiée. A ce titre, elle ne doit pas se rendre dans les zones de vie collective (restauration, pièce de vie, etc.). Si elle ne dispose pas de sanitaire individuel (douche et toilettes), il convient de lui réserver des sanitaires. Les sorties de sa chambre sont limitées au strict nécessaire. Dès que l’apprenant est en présence d’une personne, il doit porter un masque chirurgical. Tout est mis en œuvre pour que le cas confirmé puisse se restaurer dans sa chambre.

Les mobilités à l’étranger peuvent être organisées, dans le respect des règles fixées par le pays d’accueil, et en veillant à ce que les apprenants soient en capacité de les respecter. L’opportunité des mobilités devra être analysée en amont au regard de la situation sanitaire locale.

Les mobilités sortantes et entrantes font l'objet de traitements différents selon qu'elles s'opèrent depuis ou vers un pays de l'espace européen ou depuis/vers un pays hors de l'espace européen. Les mesures qui s’appliquent à chacune de ces situations sont listées sur le site du Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères.

Elles sont accessibles partir du lien suivant : https://www.diplomatie.gouv.fr/fr/conseils-aux-voyageurs/informations-pratiques/article/coronavirus-covid-19

Des informations utiles figurent également sur la plateforme « Re-open EU » de la Commission européenne.

Les conditions d’entrée sur le territoire national français sont disponibles sur le site du ministère de l’Intérieur.

En outre, il est impératif que toutes les mobilités fassent l’objet d’une inscription sur la plateforme ARIANE du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères pour recevoir alertes et consignes de sécurité durant la mobilité.

Les établissements veilleront également à informer les parents de la nécessité pour leurs enfants de respecter les exigences sanitaires liées aux voyages/sorties scolaires.

La situation sanitaire et l’état d’avancement de la campagne de vaccination ont permis d’anticiper une rentrée en présentiel pour tous les publics étudiants, apprentis et formation continue, à la condition de continuer à mettre en œuvre les mesures sanitaires permettant de prévenir une reprise épidémique dans l’attente d’une couverture vaccinale suffisante de la population.

Les établissements d'enseignement supérieur agricole (publics et privés) fonctionnent dans le respect des consignes sanitaires du gouvernement.

Le port du masque n’est plus obligatoire, en intérieur comme en extérieur, sauf dans les transports. Etudiants et personnels n’auront donc plus l’obligation de porter le masque dans leur établissement, notamment pour suivre les cours. Cependant les étudiants et agents qui le souhaitent peuvent continuer à porter le masque. En revanche, il n’est pas possible à un directeur d’établissement d’imposer le port du masque pour les cours, TP/TD, amphis etc.

Par ailleurs, si les règles de distanciation sociale ne sont plus impératives, il n’en demeure pas moins que les règles d’hygiène comme le lavage des mains, le nettoyage des surfaces et l’aération des locaux doivent toujours être appliquées.

Les déplacements sont autorisés dans le respect de la réglementation sanitaire générale applicable, que cela soit sur le territoire national, européen ou les pays tiers. Il est fortement recommandé d’éviter les déplacements vers les pays classés en zone orange par le ministère de affaires étrangères.

Les étudiants sont invités à se renseigner auprès de leur établissement et sur le site du ministère des affaires étrangères :

https://www.diplomatie.gouv.fr/fr/conseils-aux-voyageurs/informations-pratiques/article/coronavirus-covid-19

Il convient par ailleurs de se référer à la réglementation sanitaire imposée par les pays d'accueil ou les pays de transit.

Pour tout déplacement hors métropole :

• Les études ou stages liés au cursus de formation sont inclus dans le régime des motifs impérieux. Les personnes justifiant d’un schéma vaccinal complet ne sont pas soumises au régime des motifs impérieux.
• L'engagement de frais pour un déplacement, annulé suite à une évolution des règles sanitaires, ou d'éventuels soins médicaux ou préjudice lors d'un déplacement ne pourront pas être pris en charge par l'établissement. Il appartient aux étudiants ou apprentis de veiller à leur couverture santé (pour les déplacements hors UE) et rapatriement par une assurance tierce.

Le port du masque peut toujours être exigé pour des déplacements à l’étranger dans tous les moyens de transport collectif sur une longue distance.

Les étudiants, ressortissants de pays tiers, issus de pays extérieurs à l’espace européen sont autorisés à entrer sur le territoire national métropolitain s’ils séjournent en France au titre d’un programme d’un établissement d’enseignement supérieur. Les stages entrants, prévus dans ce cadre sont autorisés dans le respect des instructions figurant sur le site du ministère de l’intérieur. Les documents à fournir pour l’entrée en France (certificat de vaccination, tests…) sont différents en fonction du pays d’origine (zone verte ou orange). Les étudiants sont invités à se renseigner sur le site de campus France et sur celui du ministère des affaires étrangères :

https://www.campusfrance.org/fr/venir-en-france-informations-aux-etudiants-et-chercheurs-internationaux

L’inscription dans un établissement d’enseignement supérieur agricole fait donc partie des motifs impérieux justifiant le déplacement d’un pays tiers en France métropolitaine ; un certificat de scolarité doit être établi par l’établissement d’origine de l’étudiant(e) en tant que de besoin.

Les résidences universitaires sont ouvertes.

Les bibliothèques universitaires accueillent les étudiants dans la limite de leur capacité d’accueil totale et selon les horaires fixés par l’établissement.

La restauration universitaire a repris depuis le 14 mars sans protocole spécifique mais dans le respect des recommandations du ministère de la santé.

Un dispositif d’accompagnement psychologique dénommé « Chèque Psy Étudiants » ou « Santé Psy Étudiants » a été mis en place au premier semestre 2021 pour faire bénéficier les étudiants qui en ont besoin de consultations gratuites auprès de psychologues exerçant soit dans les services de santé universitaire (SSU) et les bureaux d’aide psychologique universitaire (BAPU), soit en exercice libéral.

Avant d’être orienté vers un psychologue, l’étudiant doit consulter un médecin du SSU ou un médecin généraliste qui l’orientera vers un psychologue du SSU ou un psychologue libéral qui peut être agréé par le SSU.

Une ordonnance lui ouvrant droit jusqu’à 3 consultations ou téléconsultations gratuites de 45 minutes lui sera fournie.

Si le médecin généraliste l’estime nécessaire, l’étudiant pourra, dans ce cas, bénéficier de consultations ou de téléconsultations supplémentaires. L’étudiant ne peut se voir demander un paiement par le professionnel.

Dans l’enseignement supérieur agricole, de nombreux établissements ont déjà mis en place des dispositifs de soutien psychologique directement dans l’établissement, les étudiants sont invités à se renseigner auprès des directions des études.

Toutes les activités professionnelles (centres hospitaliers universitaires vétérinaires, exploitations agricoles…) se poursuivent dans le respect de la règlementation générale et des recommandations sanitaires en vigueur.

Le télétravail est organisé selon les règles de travail définies par chaque directeur d'établissement dans le cadre de la réglementation en vigueur.

Les établissements promeuvent la vaccination et peuvent orienter les étudiants vers les centres de vaccination les plus proches.