CNOPSAV : compte-rendus, présentations et calendrier

Réunions de la section plénière

17 juin 2015 : documents de séance

Projet de décret "laboratoires"
Projet d'ordonnance "surveillance"
Mise en place du groupe expert apiculture

11 mars 2015 : documents de séance

• CNOPSAV 150311 ordonnance animaux de compagnie
• CNOPSAV projet d'ordonnance réseau fredon
• Projet d'ordonnance épidemio-surveillance
• CNOPSAV Comités
• SRMDS stages ENSV
• CNOPSAV 150311 Stratégie Bien-être-animal
• Consulter le compte-rendu validé

26 décembre 2014 : Consulter le compte-rendu validé
21 mai 2014 : Consulter le compte-rendu validé
22 janvier 2014 : consulter le compte-rendu validé
10 septembre 2013 : consulter le compte-rendu
11 décembre 2012 : consulter le compte-rendu
2 mai 2013 : consulter le compte-rendu

Réunions de la section santé animale

27 avril 2017

• Présentation Catégorisation des dangers sanitaires du 27 avril 2017 pdf - 3.29 Mo

• Compte-rendu du CNOPSAV du 27 avril 2017 pdf - 340.87 Ko

20 juin 2017

• Presentation du CNOPSAV du 20 juin 2017 pdf - 2.05 Mo

15 février 2017

• Compte-rendu du CNOPSAV du 15 février 2017 pdf - 359.07 Ko

• Présentation DGAL pdf - 2.05 Mo

• Présentation H5N8 du 15 février 2017 pdf - 1.44 Mo

19 octobre 2016 : documents de séance

• Compte-rendu du CNOPSAV santé animale du 19 octobre 2016 pdf - 1.37 Mo

• Présentation du décret sur les actes d'ostéopathie animale pdf - 105.06 Ko

• Présentation sur la FCO pdf - 1.92 Mo

• Présentation sur la modification de l'AM du 30-03-2001 pdf - 113.11 Ko

• Révision de l'arrêté du 1er mars 1991 pdf - 93.82 Ko

• Mise en application de l'arrêté IBR pdf - 257.67 Ko

• Situation de la Tuberculose pdf - 266.96 Ko

• AFNOR Santé animale pdf - 108.93 Ko

• Points de vigilance sanitaire vis-à-vis des dangers exotiques pdf - 884.87 Ko

1 juillet 2016 :

8 décembre 2015 : documents de séance

• Présentation DGAL
• Présentation GDS France sur le projet de révision de l'arrêté IBR

24 juin 2015 : documents de séance

• Présentation de la stratégie bien-être animal
• Projet de stratégie bien-être animal
• Compte-rendu du CNOPSAV spécial indemnisation du 29 mai
• Présentation DGAL au CNOPSAV spécial indemnisation du 29 mai
• Projet de révision de l'arrêté indemnisation du 30/3/2001
• Liste des remarques sur le projet de révision
• Présentation stratégie prévention FCO
• Présentation avancées modification arrêté IBR
• Consulter le compte-rendu validé

8 janvier 2015 : documents de séance

• CNOPSAV santé animale-Synopsis1
• CNOPSAV santé animale-Synopsis2
• Fièvre Q Comité de pilotage
• CNOPSAV GDSF IBR
• Gouvernance IBR
• Brucellose ovine et caprine
• Catégorisation
• Consulter le compte-rendu validé

25 juin 2014

• Compte rendu du CNOPSAV5 du 25-06-2014 pdf - 166.25 Ko

• 1- Propositions de dispositions législatives : lutte contre les espèces végétales et animales dont la prolifération est nuisible à la santé humaine pdf - 1.3 Mo

• 2- Projet de loi santé – Espèces nuisibles pdf - 92.39 Ko

• CPresse-Ambroisie pdf - 389.76 Ko

• decret- L. 201-4 CRPM pdf - 93.41 Ko

• Jeux Equestres Mondiaux 2014 pdf - 489.82 Ko

• 140625-CNOPSAV_SA_6_pdf6_avis_agalactie pdf - 232.92 Ko

• Lutte contre agalactie pdf - 451.56 Ko

29 avril 2014

• Compte-rendu validé du CNOPSAV
• Document de travail
• Projet de décret (code déontologie et exercice professionnel vétérinaire)
• Lettre DGAL - code de déontologie vétérinaire, article R.242-50
• Projet d'arrêté DEP
• Point DEP
• Arrêté du 12 mai 2014 modifiant l’arrêté du 29 juillet 2013 relatif à la définition des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces animales

22 janvier 2014

• Consulter le compte rendu
• Féader 2014-2020 : Prise en compte des actions sanitaires par les fonds européens

1er mars 2013 : consulter le compte-rendu
13 juin 2013 : consulter le compte-rendu
12 décembre 2013 : Consulter le compte rendu et les diaporamas correspondants :

• Présentation des résultats de la mission sur l'avenir de la Plateforme ESA(D. Calavas)
• Points divers

Réunions de la section santé végétale

2019 :

• 24 janvier 2019 :
  

  Consulter le compte-rendu pdf - 181.24 Ko

• 16 mai 2019 :
  

  Consulter le compte-rendu pdf - 256.87 Ko

• 19 septembre 2019 :
  

  Consulter le compte-rendu pdf - 362 Ko

2018 :

• 15 mars 2018 :
  

  Consulter le compte-rendu pdf - 265.57 Ko

• 27 septembre 2018 :
  

  Consulter le compte-rendu pdf - 207.08 Ko

2017 :

• 2 mars 2017 : documents de séance

  • - Le règlement européen 2016/2031/UE relatif aux mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux pdf - 226.88 Ko

  • - Xylella fastidiosa : point de situation en France et en Europe pdf - 2.03 Mo

  • - Bilan national sharka 2016 pdf - 649.26 Ko

  • - Entrée en application des directives 2014/96/UE, 2014/97/UE et 2014/98/UE - Certification des plants fruitiers pdf - 1019.71 Ko

2016 :

• 1er décembre 2016 :
  

  Compte-rendu de séance pdf - 101.85 Ko

• 15 septembre 2016 : documents de séance :

  • Consultation du CNOPSAV "santé végétale" sur les projets de textes relatifs à la lutte contre les espèces végétales et animales dont la prolifération est nuisible à la santé humaine pdf - 3.62 Mo

  • Le projet de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux pdf - 60.06 Ko

  • Déclinaison des ordonnances 2011-862 et 2015-1242 pdf - 73.07 Ko

• 30 mars 2016 :
  

  Compte-rendu de séance pdf - 34.89 Ko

2015 :

• 10 septembre 2015 : consulter le compte-rendu
• 26 novembre 2015 : consulter le compte-rendu
  Supports de présentation :
  • Meloidogyne chitwoodi et fallax : Présentation du projet d’arrêté national de lutte
  • Surveillance : ordonnance n°2015-1242 et perspectives
  • Xylella fastidiosa

2013 :

• 21 février 2013 : consulter le compte-rendu

Réunions du comité d'experts apicole

11 mars 2020

• Relevé de décisions de la réunion du Comité d’experts apicole du CNOPSAV du 11/03/2020 pdf - 138.57 Ko

• Annexe 1 : Liste des participants pdf - 347.15 Ko

• Annexe 2 : Présentation stratégie sanitaire interapi pdf - 497.91 Ko

• Annexe 3 : Observatoire varroa itsap pdf - 1.1 Mo

• Annexe 4 : Formation pae 4 pdf - 1.69 Mo

• Annexe 5 : Mortalité hivernale des colonies d’abeilles- Enquête nationale 2018-2019 pdf - 2.81 Mo

• Annexe 6 : OMAA Restitution des résultats des 3 régions pilotes Aura - Bretagne - Pays de la Loire pdf - 3.54 Mo

• Annexe 7 : Retour d'expérience de l’OMAA du point de vue des services déconcentrés de l’État pdf - 344.66 Ko

• Annexe 8 : OMAA - Point d’avancement des actions nationales pdf - 305.86 Ko

• Annexe 9 : OMAA: Voie «Autres Troubles»Présentation d’un protocole standardisé pdf - 2.6 Mo

• Annexe 10 : La phytopharmacovigilance quelle contribution pour la santé de l’abeille ? pdf - 643.19 Ko

• Annexe 11 : Loi de santé animale : quelle catégorisation pour 2021 ? pdf - 901.74 Ko

• Annexe 12 : Evolution de la stratégie nationale de prévention, de surveillance et de lutte contre la loque américaine pdf - 1.63 Mo

• Annexe 13 : Aethina tumida - quel plan d'action 2020 ? pdf - 1.05 Mo

• Annexe 14 : Déclaration de ruches pdf - 326.44 Ko

• Annexe 15 : Bilan de situation sur la nosémose pdf - 803.28 Ko

• Annexe 16 : Diagnostic moléculaire des viroses d’abeilles (Apis mellifera) pdf - 1.78 Mo

16 octobre 2019

• Relevé de décisions de la réunion du comité d'experts apicole du 16 octobre 2019 pdf - 314.7 Ko

• Annexe 1 : Liste des participants pdf - 256.35 Ko

• Annexe 2 : Présentation déclaration de ruches pdf - 563.53 Ko

• Annexe 3 : Présentation GDS France déclaration des ruchers - varroa pdf - 713.75 Ko

• Annexe 4 : Présentation Anses enquête ENMHA 2017-2019 pdf - 952.53 Ko

• Annexe 5 : Mortalités massives aigues des abeilles - Synthèse des bilans régionaux 2018 pdf - 575.08 Ko

• Annexe 6 : Evolution du dispositif de surveillance des mortalités massives aiguës des abeilles en France Perspectives pdf - 453.87 Ko

• Annexe 7 : Observatoire des mortalités et des affaiblissements de l'abeille mellifère (OMMA) : Etat d'avancement et perspectives pdf - 793.82 Ko

• Annexe 8 : Découverte d’un foyer d’Aethina tumida en Sicile : Surveillance renforcée dans les ruchers français destinataires de reines d'abeilles en provenance de ce territoire pdf - 490.76 Ko

• Annexe 9 : Proposition d’un observatoire des résistances de Varroa pdf - 2.18 Mo

• Annexe 10 : Présentation formation sanitaire des apiculteurs pdf - 309.85 Ko

21 février 2019

• Relevé de décisions de la réunion du Comité d'experts apicole du CNOPSAV du 21 février 2019 pdf - 156.62 Ko

• Fiche de présence pdf - 211.72 Ko

• Présentation déclaration de ruches comité d'experts apicole du CNOPSAV pdf - 564.17 Ko

• Gouvernance CNOPSAV apicole pdf - 271.49 Ko

• Mortalité hivernale des abeilles Enquête nationale 2017-2018 pdf - 4.33 Mo

• Observatoire des mortalités et des affaiblissements de l’abeille mellifère (Omaa) pdf - 758.18 Ko

• OMAA - Etat d'avancement et perspectives pdf - 313.57 Ko

• Loque Américaine Partage d’une expérience régionale pdf - 945 Ko

• Révision de la stratégie nationale de prévention, de surveillance et de lutte vis-à-vis de la loque américaine pdf - 346.17 Ko

• Renforcement de la prévention et de la surveillance vis-à-vis d’Aethina tumida : point d’étape pdf - 884.27 Ko

• Dispositif formation - information aux bonnes pratiques sanitaires pdf - 330.5 Ko

• Formations de techniciens sanitaires apicoles pdf - 1.27 Mo

• Le programme apicole européen pdf - 522.43 Ko

24 octobre 2018

• Relevé décisions comité d'experts apicole CNOPSAV du 24 octobre 2018 pdf - 172 Ko

• Mortalité hivernale des abeilles - Enquête nationale 2017-2018 pdf - 1.24 Mo

• Phase pilote de l’Observatoire des mortalités et des affaiblissements de l’abeille mellifère (OMAA) - Bilan intermédiaire pdf - 1.37 Mo

• Bilan d'OMAA en Bretagne et Pays de Loire du 1er/08/2017 au 31/07/2018 pdf - 713.08 Ko

• OMAA : perspectives pdf - 683.83 Ko

• Proposition SNGTV de standardisation de la démarche diagnostique et règles d'interprétation dans les dispositifs OMAA « autres troubles » pdf - 527.84 Ko

• Évolution du dispositif de surveillance des mortalités massives aiguës des abeilles en France en 2018 et perspectives pdf - 902.35 Ko

• Mortalités massives aigues des abeilles - Bilan intermédiaire du 1er janvier au 1er octobre 2018 et perspectives pdf - 340.06 Ko

• Enquête sur la filière française de transformation des cires d’abeilles à usage apicole pdf - 2.4 Mo

• Modalités de construction de la stratégie nationale de prévention, de surveillance et de lutte vis-à-vis de Varroa destructor pour les prochaines années pdf - 313.71 Ko

• Réflexion technique du Groupe Projet Varroa pdf - 373.13 Ko

• Indemnisation en apiculture en cas de foyer d’un danger sanitaire réglementé pdf - 313.83 Ko

• Retour d’expérience : suspicion Aethina tumida suite à importation de reines d’abeilles d’Argentine pdf - 789.51 Ko

• Renforcement de la surveillance événementielle de l’infestation des colonies d’abeilles et de bourdons par le petit coléoptère des ruches Aethina tumida, et des contrôles relatifs aux échanges et importations d’apidés pdf - 805.34 Ko

• Déclaration de ruches - 24/10/2018 pdf - 553.98 Ko

• Documents techniques Groupe Projet Varroa pdf - 661.35 Ko

14 mars 2018

• Relevé décisions comité d'experts apicole CNOPSAV 14 mars 2018 pdf - 778.02 Ko

• Listing et catégorisation des maladies animales dans le cadre de la Loi de Santé Animale pdf - 545.45 Ko

• Mesures de surveillance et de lutte contre Aethina tumida appliquées en Italie et leur impact sur le risque d’extension du ravageur à d’autres territoires de l’UE pdf - 1.58 Mo

• Aethina tumida : renforcement de la prévention et de la surveillance en France pdf - 684.44 Ko

• Groupe Projet Varroa pdf - 718.84 Ko

• Pharmacovigilance en Filière Apicole - Bilan des 5 dernières années pdf - 306.65 Ko

• Frelon asiatique Vespa velutina nigrithorax : rappel de la réglementation relative aux dangers sanitaires pour les espèces animales pdf - 326.92 Ko

• La gestion des espèces exotiques envahissantes (EEE) pdf - 3.54 Mo

• Observatoire des Mortalités et des Affaiblissements de l'Abeille mellifère pdf - 1.38 Mo

• Révision du dispositif de suivi des MMAA pdf - 462.06 Ko

• Déclaration de ruches pdf - 558.86 Ko

• Les vétérinaires et les techniciens sanitaires apicoles TSA : état des lieux du maillage sanitaire pdf - 1.5 Mo